Bulletin des lois de la République franc̜aise, Part 1,Volum 11 -Part 2,Volum 11Imprimerie nationale, 1915 |
Des de l'interior del llibre
Resultats 1 - 5 de 100.
Pàgina 13
... octobre 1906 . M. Rumeau , chef d'escadron de réserve d'artillerie au parc de place de Besançon ( état - major particulier ) ; 57 ans de services , 10 campagnes ; chevalier du 17 sep- tembre 1891. Dans la réserve du 12 octobre 1901 . M ...
... octobre 1906 . M. Rumeau , chef d'escadron de réserve d'artillerie au parc de place de Besançon ( état - major particulier ) ; 57 ans de services , 10 campagnes ; chevalier du 17 sep- tembre 1891. Dans la réserve du 12 octobre 1901 . M ...
Pàgina 14
... octobre 1877 . M. Cretté , chef de bataillon d'infanterie territoriale dans la 8 ° région ( service des chemins de fer et des étapes ) ; 39 ans de services ; 5 campagnes . Dans les réserves du 28 juillet 1879 . . M. Gripon , chef de ...
... octobre 1877 . M. Cretté , chef de bataillon d'infanterie territoriale dans la 8 ° région ( service des chemins de fer et des étapes ) ; 39 ans de services ; 5 campagnes . Dans les réserves du 28 juillet 1879 . . M. Gripon , chef de ...
Pàgina 16
... octobre 1878 . M. Boucher de Montuel , capitaine de cavalerie territoriale dans le gouvernement militaire de Paris ( service d'état - major ) ; 40 ans de services . Dans la réserve et l'ar- mée territoriale du 14 décembre 1881 . M ...
... octobre 1878 . M. Boucher de Montuel , capitaine de cavalerie territoriale dans le gouvernement militaire de Paris ( service d'état - major ) ; 40 ans de services . Dans la réserve et l'ar- mée territoriale du 14 décembre 1881 . M ...
Pàgina 17
... octobre 1878 . M. Josso , capitaine territorial du génie ( état - major particulier ) ; 40 ans de services , Dans la réserve et dans l'armée territorial du 23 octobre 1878 . M. Claude , capitaine territorial du génie ( état - major ...
... octobre 1878 . M. Josso , capitaine territorial du génie ( état - major particulier ) ; 40 ans de services , Dans la réserve et dans l'armée territorial du 23 octobre 1878 . M. Claude , capitaine territorial du génie ( état - major ...
Pàgina 18
... octobre 1874 . M. Gauthier , officier d'administration de 1 " classe des bureaux de l'intendance dans la 6 ° région ; 34 ans de services , 5 campagnes . Dans la réserve et l'armée terri- toriale du 15 septembre 1886 . M. Napoleoni ...
... octobre 1874 . M. Gauthier , officier d'administration de 1 " classe des bureaux de l'intendance dans la 6 ° région ; 34 ans de services , 5 campagnes . Dans la réserve et l'armée terri- toriale du 15 septembre 1886 . M. Napoleoni ...
Altres edicions - Mostra-ho tot
Bulletin des lois de la République franc̜aise, Volum 1,Edicions 1062-1101 France Visualització completa - 1887 |
Bulletin des lois de la République franc̜aise, Volum 2,Edicions 55-76 France Visualització completa - 1872 |
Frases i termes més freqüents
10 du Code 12 janvier 17 Février 23 janvier Alger Alsace-Lorraine ans de services autorisant la création avril Bouches-du-Rhône campagnes Code civil création d'un bureau décembre Déclaration souscrite DÉCRET autorisant DÉCRET de naturalisations décret du Président DÉCRET ouvrant demeurant à Marseille demeurant à Roubaix demoiselle département devant le juge donations faculté de répudiation février fonds provenant Ibid Idem Journal officiel juge de paix juillet l'armée territoriale l'article 10 l'emploi de fonds l'entrepreneur l'exécution du présent l'ordre national Légion d'honneur lieu Marseille Bouches-du-Rhône mère née Meurthe-et-Moselle ministre de l'intérieur ministre des finances ministre des travaux nés en Belgique nés en Italie nominations dans l'ordre Oran ouvrant au ministre paix du canton perdu la qualité père ayant perdu préfet présent décret prévue par l'article profit du susnommé provenant de legs Publié au Journal RENÉ RENOULT République française contresigné répudiation prévue Roubaix Nord sieur Tourcoing travaux publics vertu des articles vue de renoncer