Bulletin des lois de la République franc̜aise, Part 1,Volum 11 -Part 2,Volum 11Imprimerie nationale, 1915 |
Des de l'interior del llibre
Resultats 1 - 5 de 90.
Pàgina iii
... guerre un crédit de 138,246 fr . 56 , en augmentation des restes à payer cons- tatés par le compte définitif des exercices 1910 et 1911 . DECRET autorisant les dépenses à faire par la Compa- gnie des chemins de fer du Sud de la France ...
... guerre un crédit de 138,246 fr . 56 , en augmentation des restes à payer cons- tatés par le compte définitif des exercices 1910 et 1911 . DECRET autorisant les dépenses à faire par la Compa- gnie des chemins de fer du Sud de la France ...
Pàgina iv
... guerre ) . Ibid . 46 15 . Idem . Idem . 16 . Idem . Idem . DÉCRET réglementant l'usage de la prise d'eau à prati- quer dans le canal de Berry à Vaux ( Allier ) ..... DECRETS portant nominations dans l'ordre national de la Légion d ...
... guerre ) . Ibid . 46 15 . Idem . Idem . 16 . Idem . Idem . DÉCRET réglementant l'usage de la prise d'eau à prati- quer dans le canal de Berry à Vaux ( Allier ) ..... DECRETS portant nominations dans l'ordre national de la Légion d ...
Pàgina v
... guerre ) DÉCRET Conférant la médaille militaire ( Ministère de la guerre ) ...... Ibid . 70 Ibid . Ibid . Ibid . 71 Idem . DÉCRET portant assiette de coupes extraordinaires dans le département de l'Ain Ibid . Ibid . Idem . DÉCRET ...
... guerre ) DÉCRET Conférant la médaille militaire ( Ministère de la guerre ) ...... Ibid . 70 Ibid . Ibid . Ibid . 71 Idem . DÉCRET portant assiette de coupes extraordinaires dans le département de l'Ain Ibid . Ibid . Idem . DÉCRET ...
Pàgina vi
... guerre une par- celle de la forêt domaniale du Souche , en vue de la construction d'un casernement pour les troupes ... guerre ) .. DECRETS Conférant la médaille militaire ( Ministère de la guerre ) . Ibid . 120 Ibid . 121 Idem . DECRET ...
... guerre une par- celle de la forêt domaniale du Souche , en vue de la construction d'un casernement pour les troupes ... guerre ) .. DECRETS Conférant la médaille militaire ( Ministère de la guerre ) . Ibid . 120 Ibid . 121 Idem . DECRET ...
Pàgina vii
... guerre un crédit de 20,915 fr . 74 , en augmentation des droits constatés et des restes à payer arrêtés par le compte définitif ) de l'exercice 1911 . DÉCRET portant assiette d'une coupe extraordinaire dans la forêt domaniale de Bastard ...
... guerre un crédit de 20,915 fr . 74 , en augmentation des droits constatés et des restes à payer arrêtés par le compte définitif ) de l'exercice 1911 . DÉCRET portant assiette d'une coupe extraordinaire dans la forêt domaniale de Bastard ...
Altres edicions - Mostra-ho tot
Bulletin des lois de la République franc̜aise, Volum 1,Edicions 1062-1101 France Visualització completa - 1887 |
Bulletin des lois de la République franc̜aise, Volum 2,Edicions 55-76 France Visualització completa - 1872 |
Frases i termes més freqüents
10 du Code 12 janvier 17 Février 23 janvier Alger Alsace-Lorraine ans de services autorisant la création avril Bouches-du-Rhône campagnes Code civil création d'un bureau décembre Déclaration souscrite DÉCRET autorisant DÉCRET de naturalisations décret du Président DÉCRET ouvrant demeurant à Marseille demeurant à Roubaix demoiselle département devant le juge donations faculté de répudiation février fonds provenant Ibid Idem Journal officiel juge de paix juillet l'armée territoriale l'article 10 l'emploi de fonds l'entrepreneur l'exécution du présent l'ordre national Légion d'honneur lieu Marseille Bouches-du-Rhône mère née Meurthe-et-Moselle ministre de l'intérieur ministre des finances ministre des travaux nés en Belgique nés en Italie nominations dans l'ordre Oran ouvrant au ministre paix du canton perdu la qualité père ayant perdu préfet présent décret prévue par l'article profit du susnommé provenant de legs Publié au Journal RENÉ RENOULT République française contresigné répudiation prévue Roubaix Nord sieur Tourcoing travaux publics vertu des articles vue de renoncer