Bulletin des lois de la République française, Edicions 369-401Imprimerie nationale, 1835 |
Des de l'interior del llibre
Resultats 1 - 3 de 81.
Pàgina 233
... seront dirigées sur Strasbourg . 3. Les lettres non affranchies du royaume de Saxe , frappées du timbre T T ( Tour et Taxis ) , et qui entreront en France par le bureau de Forbach , lorsqu'elles seront distribuables par ce bureau , seront ...
... seront dirigées sur Strasbourg . 3. Les lettres non affranchies du royaume de Saxe , frappées du timbre T T ( Tour et Taxis ) , et qui entreront en France par le bureau de Forbach , lorsqu'elles seront distribuables par ce bureau , seront ...
Pàgina 263
... seront pris de préférence parmi les lieutenants du régiment qui ne font point partie des compa- gnies actives . 39. Les fonctions de directeur d'artillerie à Bourbon , au Sénégal et à Cayenne seront remplies par l'officier commandant le ...
... seront pris de préférence parmi les lieutenants du régiment qui ne font point partie des compa- gnies actives . 39. Les fonctions de directeur d'artillerie à Bourbon , au Sénégal et à Cayenne seront remplies par l'officier commandant le ...
Pàgina 350
... seront fogés dans la partie affectée au commandant . Ceux de la seconde seront placés à la suite du carré des officiers , et ils occuperont les couchettes numérotées . Les dix premiers numéros appartien- dront de droit aux passagers ...
... seront fogés dans la partie affectée au commandant . Ceux de la seconde seront placés à la suite du carré des officiers , et ils occuperont les couchettes numérotées . Les dix premiers numéros appartien- dront de droit aux passagers ...
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