Bulletin des lois de la République française, Edicions 369-401Imprimerie nationale, 1835 |
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Resultats 1 - 3 de 61.
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... jusqu'à son em- bouchure dans la Man- che . Depuis la commune de Breuil jusqu'à son em- bouchure dans la Man- che . POINT jusqu'où s'étend l'action de l'inscription maritime . Néant . Le bac Danneray , com- mune de Meri - Corbon . La ...
... jusqu'à son em- bouchure dans la Man- che . Depuis la commune de Breuil jusqu'à son em- bouchure dans la Man- che . POINT jusqu'où s'étend l'action de l'inscription maritime . Néant . Le bac Danneray , com- mune de Meri - Corbon . La ...
Pàgina 162
... jusqu'à la limite du départe- ment de la Moselle . Depuis Bordaruppia , ter - Oudivar . de Biriatou , ritoire jusqu'à l'Océan . Du pont de Came à l'A - Came . dour . Point de navigation par Voir au département des bateaux . idem . Du ...
... jusqu'à la limite du départe- ment de la Moselle . Depuis Bordaruppia , ter - Oudivar . de Biriatou , ritoire jusqu'à l'Océan . Du pont de Came à l'A - Came . dour . Point de navigation par Voir au département des bateaux . idem . Du ...
Pàgina 167
... jusqu'à son embouchure dans la Plaine . A partir du confluent de la Fave jusqu'à la li- mite du département de la Meurthe . Du pont de la Vierge , au dessus d'Epinal , jus- qu'à la limite du dépar- tement de la Meurthe . A partir de la ...
... jusqu'à son embouchure dans la Plaine . A partir du confluent de la Fave jusqu'à la li- mite du département de la Meurthe . Du pont de la Vierge , au dessus d'Epinal , jus- qu'à la limite du dépar- tement de la Meurthe . A partir de la ...
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Frases i termes més freqüents
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