Bulletin des lois de la République française, Edicions 369-401Imprimerie nationale, 1835 |
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... canal a été concédé pour vingt - neuf ans , par ordonnance du 30 juin 1822. La pêche LANDES . JURA . ISÈRE . Ain ... Canal des Étangs ( 1 ) .. Canal latéral à l'étang de Mauguio ( 1 ) . Canal du Gau - du - Lez ( 1 ) La Robine - du - Vic ...
... canal a été concédé pour vingt - neuf ans , par ordonnance du 30 juin 1822. La pêche LANDES . JURA . ISÈRE . Ain ... Canal des Étangs ( 1 ) .. Canal latéral à l'étang de Mauguio ( 1 ) . Canal du Gau - du - Lez ( 1 ) La Robine - du - Vic ...
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... Canal latéral à la Loire ( 1 ) Canal du Nivernais ( 1 ) .. Bourre idem . Sur tout son cours dans Voir au département de le département . la Loire - Inférieure . Néant . • par bateaux . Sur tout son cours dans le département . idem ...
... Canal latéral à la Loire ( 1 ) Canal du Nivernais ( 1 ) .. Bourre idem . Sur tout son cours dans Voir au département de le département . la Loire - Inférieure . Néant . • par bateaux . Sur tout son cours dans le département . idem ...
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... Canal de Dunkerque à Furnes ( 1 ) . Canal de Hazebrouch ... Canal de Hondscôte . ... Canal de la Nieppe ..... Canal de Préaven ... Canal de Saint - Quentin . ( 2 ) Canal de la Sensée ( 3 ) ... Aisne ...... Oise .... Canal latéral à l ...
... Canal de Dunkerque à Furnes ( 1 ) . Canal de Hazebrouch ... Canal de Hondscôte . ... Canal de la Nieppe ..... Canal de Préaven ... Canal de Saint - Quentin . ( 2 ) Canal de la Sensée ( 3 ) ... Aisne ...... Oise .... Canal latéral à l ...
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