| France. États généraux - 1789 - 402 pàgines
...Les évêques par les archevêques et chanoines de l'église épiscopale, appellès avec eux douze gentilshommes qui seront élus par la noblesse du...lesquels convoqués à certain jour par le chapitre du siége vacant , et assemblés , comme dit est , s'accorderont de trois personnages de suffisance ,... | |
| France. Etats généraux - 1789 - 380 pàgines
...diocésain , et les religieux de l'abbaye ou prieuré vacant : appelés en chacune desdits élections douze gentilshommes qui seront élus par la noblesse du diocèse , et douze notables bourgeois qui seront élus aussi au diocèse, en l'hôtel-de-ville archiépiscopale ou épiscopale où le bénéfice vaquwa... | |
| Collection - 1791 - 614 pàgines
...l'archevêque , évéque de la » province et chanoines de l'église épiscopale, appel, » lés avec eux douze gentilshommes qui seront élus » par la noblesse du diocèse , et douze notables 11 bourgeois qui seront aussi élus en l'hôtel-de-villo » archiépiscopale où épiscopale, tous... | |
| Henri Grégoire - 1820 - 592 pàgines
...les évêques de la province , les chanoines de l'Église épiscopale ; « appelés avec eux douze gentilshommes qui » seront élus par la noblesse...élus en » l'hôtel de la ville archiépiscopale ou épis» copale. » , , . La constitution de l'Église catholique paraît avoir servi de modèle au... | |
| Pierre-Paul-Nicolas baron Henrion de Pansey - 1826 - 442 pàgines
...la noblesse du diocèse, et douze nota« bles bourgeois qui seront aussi élus de l'hô« tel dela ville archiépiscopale ou épiscopale. «Tous lesquels...s'accorderont de trois « personnages de suffisance et des qualités «requises par les saints décrets et conciles, «âgés au moins de trente ans, qu'ils... | |
| Charles Louis Richard - 1827 - 988 pàgines
...chanoines de l'église episcopate, »appelés avec eux douze gentilshommes qui seront élus \-лг la noblesse >> du diocèse, et douze notables bourgeois qui seront aussi élus en l'hôtel» de-ville archiépiscopale ou episcopate, tous lesquels convoqués a certain » jonr par le chapitre... | |
| Henri-Baptiste Grégoire - 1829 - 592 pàgines
..., les évêques de la province , les chanoines de l'Eglise épiscopale ; it appelés avec eux douze gentilshommes qui » seront élus par la noblesse...élus en » l'hôtel de la ville archiépiscopale ou épis•••' copale. » La constitution de l'Église catholique paraît avoir servi de modèle au... | |
| Pierre-Paul-Nicolas baron Henrion de Pansey - 1829 - 360 pàgines
...« par la noblesse du diocèse, et douze nota« bles bourgeois qui seront aussi élus de l'hô« tel de la ville archiépiscopale ou épiscopale. « Tous...certain jour « par le chapitre du siège vacant, et assem« blés comme dit est, s'accorderont de trois « personnages de suffisance et des qualités «... | |
| 1838 - 468 pàgines
...l'archevêque et évêques de la province « et chanoines de l'église épiscopale, appelés avec eux « douze gentilshommes qui seront élus par la noblesse «...diocèse, et douze notables bourgeois, qui seront « élus en l'hôtel de la ville archiépiscopale ou épis« copale : tous lesquels convoqués à certains... | |
| 1838 - 478 pàgines
...l'archevêque et évêques de la province « et chanoines de l'église épiscopale , appelés avec eux « douze gentilshommes qui seront élus par la noblesse «...diocèse, et douze notables bourgeois, qui seront « élus en l'hôtel de la ville archiépiscopale ou épis« copale : tous lesquels convoqués à certains... | |
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