 | 1792 - 244 pàgines
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 | François de Jourgniac Saint-Méard - 1823 - 404 pàgines
...l'expression de leur civisme ; Le procureur de la commune entendu , arréle ce qui suit : ART. i er . Tous les citoyens, sans exception, prêteront individuellement...sera admis à prêter le serment, en présence du conseil-général, qu'après l'avoir préalablement prêté dans sa section et en avoir rapporté le... | |
 | Amédée Doppet - 1824 - 446 pàgines
...décret avait été précédé d'un serment solemnel, par lequel tous les députés allobroges promirent d'être fidèles à la nation, de maintenir la liberté et l'égalité, et de mourir en les défendant. L'assemblée décréta ensuite l'abolition de la royauté, des prétentions de la cour de Turin sur... | |
 | 1824 - 448 pàgines
...décret avait été précédé d'un serment solemnel, par lequel tous les députés allobroges promirent d'être fidèles à la nation, de maintenir la liberté et l'égalité, et de mourir en les défendant. L'assemblée décréta ensuite l'abolition de la royauté, des prétentions de la cour de Turin sur... | |
 | 1924 - 1000 pàgines
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 | 1832 - 680 pàgines
..., par une proclamation du 8 février 1793, prèslîiivirent à tous les ecclésiastiques le serment de maintenir la liberté et l'égalité, et de mourir en les défendant. Le chapitre de Genève s'assembla le 1 3 février, sous la présidence de M. de Thiollaz, et rédigea... | |
 | 1840 - 854 pàgines
...illimités qui leur ont été transmis; et après avoir prêté successivement le serment d'être lidèles à la nation , de maintenir la liberté et l'égalité , et de mourir en la défendant ; se rappelant avec indignation les injustes provocations du ci-devant despote, connu... | |
 | Michel Joseph P. Picot - 1856 - 554 pàgines
...district l'extrait de la », prestation devant sa municipalité, d; être fidèle à la na» lion, de maintenir la liberté et l'égalité, et de mourir en « les défendant. » Les religieuses qui sont, par cet article, •formellement exceptées de la nécessité du serment,... | |
 | Joseph Dessaix - 1857 - 472 pàgines
...nationale vous invite à sa séance. » Tous les membres du sénat et de l'office public ont prêté le serment d'être fidèles à la nation, de maintenir...liberté et l'égalité, et de mourir en les défendant. Il a été arrêté que les discours précédents seron t insérés dans le procès-verbal. Le plus... | |
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L'Assemblée nationale vous invite à sa séance. » Tous les membres du sénat et de l'office public ont prêté le serment d'être fidèles à la nation, de maintenir la liberté et l'égalité, et de mourir en les défendant. 
