Recueil des traités d'alliance, de paix, de trêve ...: et plusieurs autres actes servant à la connaissance des relations étrangères des puissances et états de l'Europe ...

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Georg Friedrich Martens, Karl von Martens
Dieterich, 1837
 

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Pàgina 286 - Grandduchés de Bade et de Hesse, le Duché de Nassau et la ville libre de Francfort, sur l'admission aux conventions de monnoie, conclues le 25 Août 1837 .entre ces Etats.
Pàgina 317 - Adoptée et consacrée par les Plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse, de la Russie, de la Sardaigne et de la Turquie...
Pàgina 255 - Porte, d'accord avec les représentants de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse et de la Russie...
Pàgina 256 - ... devenus par les Traités de Paris, du 30 mai 1814 et du 20 novembre 1815, sujets d'une autre Puissance, pour le...
Pàgina 296 - MM. le roi des Français et le roi du royaume-uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, et le roi des Pays-Bas, grand-duc de Luxembourg, désirant rétablir entre elles les relations telles qu'elles ont existé avant le mois de novembre 1832, ont résolu de conclure, à cet effet, une convention, et ont nommé, pour leurs plénipotentiaires, savoir...
Pàgina 179 - NSI 329. 14 Juin Protocole d'une conférence des Plénipotentiaires de l'Autriche, de la Grande-Bretagne, de la Russie et de la Prusse à Paris, pour effectuer la réunion de la Belgique à la Hollande.
Pàgina 180 - Majesté, et enfin l'acte du même jour portant reconnaissance et garantie de la neutralité perpétuelle de la Suisse et de l'inviolabilité de son territoire...
Pàgina 29 - Paris. 329 14 Juin. Protocole d'une Conférence des Plénipotentiaires de la Grande-Bretagne, de l'Autriche, de la Russie et de la Prusse.
Pàgina 168 - Belgique dans l'article 7 de l'annexe au Traité signé à Londres, le 19 avril 1839, entre l'Autriche, la France, la Grande-Bretagne, la Prusse et la Russie, d'une part, et les Pays-Bas, de l'autre part.
Pàgina 282 - Mai 1832, entre la France, la Grande-Bretagne et la Russie, d'une part, et la Bavière, de l'autre part , pour...

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