 | Luc Vauvenargues (Marquis de Clapiers) - 1797 - 422 pàgines
...l'article 3 des droits de l'homme , clans la constitution française (le 1795, l'égalité consiste en ce que la loi est la même pour tous , soit qu'elle protège, soit qu'elle punisse. Elle n'admet aucune distinction de naissance, aucune hérédité de... | |
 | Jean Baptiste Denisart - 1807 - 858 pàgines
...l'homme en société soutla liberté , l'égalité, la sûreté, la propriété L'égalité consiste en ce que la loi est la même pour tous, soit qu'elle protège, soit qu'elle punisse. L'égalité n'admet aucune distinction de naissance, aucune hérédité... | |
 | Adrien Alexandre Marie Hoverlant de Beauwelaere - 1810 - 794 pàgines
...responsabilité des • fonctionnaires n'est pas assurée ; . et dans la réalité, l'égalité, qui consiste en ce que la loi est la même pour tous . soit qu'elle protège, soit qu'elle punisse , Tom. L. C serait vraiment une chimère à l'égard des juges de cassation.... | |
 | Jean-François de La Harpe - 1813 - 356 pàgines
...humaine rendant hommage à la sagesse divine. Rousseau n'a vu, dans celte in(i) L'éga'ité consiste en ce que la loi est la même pour tous , soit qu'elle protège, soit qu'ell? punisse. Constitution de i795. égalité, qui est l'ordre essentiel du Monde... | |
 | Jeremy Bentham - 1816 - 446 pàgines
...consiste dans le pouvoir de faire ce qui ne nuit pas aux droits des autres. a.° L'égalité consiste en ce que la loi est la même pour tous } soit qu'elle protège, soit qu'elle punisse. L'égalité n'admet ni distinction de naissance , ni succession héréditaire... | |
 | Jeremy Bentham - 1816 - 422 pàgines
...consiste dans le pouvoir de faire ce qui ne nuit pas aux droits des autres. 2.° L'égalité consiste en ce que la loi est la même pour tous , soit qu'elle protège, soit qu'elle punisse. L'égalité n'admet ni distinction de naissance , ni succession héréditaire... | |
 | Jean-François de La Harpe - 1818 - 570 pàgines
...évident. La raison exercée pouvait y voir et y voyait plus ou moins une dispo(i) L'égalité consiste en ce que la loi est la même pour tous, soit qu'elle protège, soit qu'elle punisse. Constitution de i798. sition admirable de la Providence pour le plus... | |
 | 1818 - 432 pàgines
...liberté consiste à pouvoir faire tout ce qui ne nuit pas au droit tl'autrui. 8. L'égalité consiste en ce que la loi est la même pour tous , soit qu'elle protège , soit qu'elle punisse. L'égalité n'admet aucune distin'ction de naissance , aucune hérédité... | |
 | Vauvenargues - 1821 - 422 pàgines
...l'article III des droits de l'homme dans la constitution française dc i795 , V égalité consiste en ce que la loi est la même pour tous, soit qu'elle protège , soit qu'elle punisse, elle n'admet aucune distinction de naissance , aucune lu? redite de... | |
 | Guillaume N. Lallement - 1821 - 436 pàgines
...liberté consiste à pouvoir faire ce qui ne -nuit pas aux droits d'autrui. 3. L'égalité consiste en ce que la loi -est la même pour tous, soit qu'elle protège , soit qu'elle punisse. L'égalité n'admet aucune distinction' de naissance , aucune herédité... | |
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L'égalité consiste en ce que la loi est la même pour tous, soit qu'elle protège, soit qu'elle punisse. 
