 | 1835 - 684 pàgines
...aux di-ts qui se rapportent à l'exploitation dct mines. FRANCE. JUaLET — AOUT 1838. DES cofASEs. Tableau alphabétique des marchandises dénommées au tarif général des douanes de France, avec l'indication des droits dont elles sont passibles , aux termes des lois et ordonnances en vigueur... | |
 | 1854 - 738 pàgines
...103/4 f. Paris, Amyot. 1854. Direction générale des douanes et des contributions indirectes. Tableau des marchandises dénommées au tarif général des...droits dont elles sont passibles aux termes des lois, ordonnances et décrets en vigueur; publié par l'administration. 4. 15 f. (2 fr. 50 c.) — Tableau... | |
 | 1854 - 744 pàgines
...103/» f. Paris, Amyot. 1854. Direction générale des douanes et des contributions indirectes. Tableau des marchandises dénommées au tarif général des...les droits dont elles sont passibles aux termes des luis, ordonnances et décrets en vigueur; publié par l'administratioa. 4. 15 f. (2 fr. 50 c.) —... | |
 | Académie des sciences (France) - 1853 - 1070 pàgines
...Strasbourg-Paris, iS53; in-ia. Direction générale des douanes et des contributions indirectes. Tableau des marchandises dénommées au tarif général des...droits dont elles sont passibles aux termes des lois, ordonnances et décrets en vigueur. Tableau mis au courant et publié par l'Administration. Paris,... | |
 | Sébastien Louis Saulnier - 1853 - 1012 pàgines
...Direction des douanes publie en même temps un document oon moins précieux : c'est le Tableau det marchandises dénommées au tarif général des douanes...droits dont elles sont passibles aux termes des lois, ordonnances et décrets en vigueur. Le Directeur, Rédacteur en chef de la Itéra f Britannique : AMÉDÉE... | |
 | Joseph Marie Quérard - 1854 - 672 pàgines
...Bruxelles. Voy. BLAZE : « Dictionnaire de musique moderne » (1828, in-8). aiEFFRE [Eugène]. — Tableau alphabétique des marchandises dénommées au tarif général des douanes de France, avec l'indication des droits dont elles sont passibles aux termes des lois et ordonnances en vigueur... | |
 | Adrien Jean Quentin Beuchot - 1855 - 1922 pàgines
...du lycée de LtTtL 5123. DIRECTION GÉNÉRALE des douanes et des contributions indirectes. Tibleau des marchandises dénommées au tarif général des...droits dont elles sont passibles aux termes des lois, ordonnances et décrets en vigueur. Tableau mis au courant et publié par l'administration. to-4' de... | |
 | Armand Husson - 1856 - 530 pàgines
...année. ... 7 fr. TABLEAU DES MOUVEMENTS DU CABOTAGE, publié annuellement, l vol. in-4 sfr. TABLEAU DES MARCHANDISES dénommées au tarif général des...France indiquant les droits dont elles sont passibles, etc. 1 vol. in-4. Prix s fr. TAPIES (F. DU). La France et l'Anylelerre, statistique comparée. 1 vol.... | |
 | Alfred Darimon - 1856 - 256 pàgines
...MOUVEMENTS DU CABOTAGE, publié annuellement. 1 vol. in-4 sfr. TABLEAU DES MARCHANDISES dénommées an tarif général des douanes de France indiquant les droits dont elles sont passibles, etc. \ vol. in-4 p«x Sfr. TAPIES (F. DE). La France el l'Angleterre, statistique comparée. 1 vol.... | |
 | Patrice Larroque - 1856 - 318 pàgines
...année. ... 7 fr. TABLEAU DES MOUVEMENTS DU CABOTAGE. publié annuellement. 1 vol. in-4 3fr. TABLEAU DES MARCHANDISES dénommées au tarif général des douanes de France indiquant les dwiis dont elles sont passibles, etc. 1 vol. in-4. Prix 5 fr. TAPIES (F. DE). La France et l'Angleterre,... | |
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Ibid. 5 fr. des marchandises dénommées au tarif général des douanes de France, indiquant les droits dont elles sont passibles aux termes des lois et décrets en vigueur. 
