Bulletin des lois de la République française, Volum 1Imprimerie nationale, 1806 |
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... uniforme . 12. Les administrateurs de la marine seront distingués par une broderie en argent , d'un dessin ... uniforme , deux rangs de broderie sur le collet , les paremens et les poches . En petit uniforme , ils porteront un double ...
... uniforme . 12. Les administrateurs de la marine seront distingués par une broderie en argent , d'un dessin ... uniforme , deux rangs de broderie sur le collet , les paremens et les poches . En petit uniforme , ils porteront un double ...
Pàgina 59
... uniforme l'habit bleu national , piqué d'un huitième de blanc , doublé de serge rouge , collet et paremens en velours cramoisi , veste et culotte en drap blanc ; les bou- tons uniformes des inspecteurs de marine . Il ne sera mis aucune ...
... uniforme l'habit bleu national , piqué d'un huitième de blanc , doublé de serge rouge , collet et paremens en velours cramoisi , veste et culotte en drap blanc ; les bou- tons uniformes des inspecteurs de marine . Il ne sera mis aucune ...
Pàgina 60
... Uniforme des Officiers de santé . L'uniforme des officiers de santé de la marine est com- posé comme il suit : L'habit sera , pour tous les officiers de santé , en drap bleu barbeau , mêlé d'un huitième de blanc ; la doublure sera de ...
... Uniforme des Officiers de santé . L'uniforme des officiers de santé de la marine est com- posé comme il suit : L'habit sera , pour tous les officiers de santé , en drap bleu barbeau , mêlé d'un huitième de blanc ; la doublure sera de ...
Continguts
Floréal | 21 |
Idem | 46 |
ARRÊTÉ concernant les biens dévolus à | 101 |
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Frases i termes més freqüents
11 Thermidor 7 Fructidor administrative des hospices Aix-la-Chapelle auront autorise la commission autorisent l'acceptation BONAPARTE boutons brumaire Bulletin des lois bureau de bienfaisance centimes chargé de l'exécution colléges électoraux collet commission administrative commune Conseil d'état entendu Corps législatif cours d'appel DÉCRET IMPÉRIAL portant DÉCRETS qui autorisent départemens département dignités de l'Empire Donation EMPEREUR généraux de division germinal grand-juge ministre haute-cour impériale Honneurs civils houille ibid Idem IMPÉRIAL qui autorise IMPÉRIAL qui fixe inséré au Bulletin inspecteurs justice l'an XII l'arrêté l'article l'Empereur l'exécution du présent l'habit l'hospice légion d'honneur mainlevée maire Majesté impériale maréchaux d'Empire MARET membres Messidor ministre de l'intérieur ministre des finances Napoléon Bonaparte palais de Saint-Cloud paremens pauvres Pont-de-Brique Prairial préfet Premier Consul présent décret président quartier-général impérial rapport du ministre recevront rente République Sarre-Libre Secrétaire d'état SECTION Sénat sénatus-consulte sénatus-consulte organique sentinelles sera accepté sera inséré seront signé HUGUES B Signé NAPOLÉON TITRE trésor public Tribunat tribunaux troupes