Bulletin des lois de la République française, Volum 1Imprimerie nationale, 1806 |
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... sera garni de petits boutons : il y en aura trois à chaque poche , et quatre de chaque côté de la culotte . Les administrateurs de la marine pourront porter en petit uniforme un habit qui sera de même drap , coupé et façonné comme le ...
... sera garni de petits boutons : il y en aura trois à chaque poche , et quatre de chaque côté de la culotte . Les administrateurs de la marine pourront porter en petit uniforme un habit qui sera de même drap , coupé et façonné comme le ...
Pàgina 57
... sera faite au passé en filé d'argent sans paillettes ; elle aura trois centimètres deux millimètres de largeur , la baguette comprise . L'habit sera brodé sur le collet , les poches et les pare- mens ; il n'y aura pas de broderie sur ...
... sera faite au passé en filé d'argent sans paillettes ; elle aura trois centimètres deux millimètres de largeur , la baguette comprise . L'habit sera brodé sur le collet , les poches et les pare- mens ; il n'y aura pas de broderie sur ...
Pàgina 61
... sera garnie de boutons d'uniforme . La culotte sera , pour tous les officiers de santé , du même drap que l'habit , et garnie de quatre petits boutons de chaque côté . En été , les officiers de santé pourront porter la veste et la ...
... sera garnie de boutons d'uniforme . La culotte sera , pour tous les officiers de santé , du même drap que l'habit , et garnie de quatre petits boutons de chaque côté . En été , les officiers de santé pourront porter la veste et la ...
Continguts
Floréal | 21 |
Idem | 46 |
ARRÊTÉ concernant les biens dévolus à | 101 |
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Frases i termes més freqüents
11 Thermidor 7 Fructidor administrative des hospices Aix-la-Chapelle auront autorise la commission autorisent l'acceptation BONAPARTE boutons brumaire Bulletin des lois bureau de bienfaisance centimes chargé de l'exécution colléges électoraux collet commission administrative commune Conseil d'état entendu Corps législatif cours d'appel DÉCRET IMPÉRIAL portant DÉCRETS qui autorisent départemens département dignités de l'Empire Donation EMPEREUR généraux de division germinal grand-juge ministre haute-cour impériale Honneurs civils houille ibid Idem IMPÉRIAL qui autorise IMPÉRIAL qui fixe inséré au Bulletin inspecteurs justice l'an XII l'arrêté l'article l'Empereur l'exécution du présent l'habit l'hospice légion d'honneur mainlevée maire Majesté impériale maréchaux d'Empire MARET membres Messidor ministre de l'intérieur ministre des finances Napoléon Bonaparte palais de Saint-Cloud paremens pauvres Pont-de-Brique Prairial préfet Premier Consul présent décret président quartier-général impérial rapport du ministre recevront rente République Sarre-Libre Secrétaire d'état SECTION Sénat sénatus-consulte sénatus-consulte organique sentinelles sera accepté sera inséré seront signé HUGUES B Signé NAPOLÉON TITRE trésor public Tribunat tribunaux troupes