Bulletin des lois de la République française, Volum 1Imprimerie nationale, 1806 |
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... Officiers généraux de la Marine . er ART . 1. L'uniforme des officiers généraux de la marine continuera d'être le même que celui des officiers généraux de l'armée de terre , sauf les modifications ci - après : Les boutons seront de ...
... Officiers généraux de la Marine . er ART . 1. L'uniforme des officiers généraux de la marine continuera d'être le même que celui des officiers généraux de l'armée de terre , sauf les modifications ci - après : Les boutons seront de ...
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... officiers , commandans , officiers et légion- naires , recevront leur décoration en même temps que leur diplome , dans les séances extraordinaires déterminées par les articles 7 et 17 de l'arrêté du 13 messidor an X. Ils la porteront ...
... officiers , commandans , officiers et légion- naires , recevront leur décoration en même temps que leur diplome , dans les séances extraordinaires déterminées par les articles 7 et 17 de l'arrêté du 13 messidor an X. Ils la porteront ...
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... officier de l'état - major ; et dans les places , par un adjudant de place . 3. Les grands officiers d'Empire colonels ou inspecteurs généraux recevront les honneurs suivans : Ils seront reçus comme les maréchaux d'Empire voya- geant ...
... officier de l'état - major ; et dans les places , par un adjudant de place . 3. Les grands officiers d'Empire colonels ou inspecteurs généraux recevront les honneurs suivans : Ils seront reçus comme les maréchaux d'Empire voya- geant ...
Continguts
Floréal | 21 |
Idem | 46 |
ARRÊTÉ concernant les biens dévolus à | 101 |
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Frases i termes més freqüents
11 Thermidor 7 Fructidor administrative des hospices Aix-la-Chapelle auront autorise la commission autorisent l'acceptation BONAPARTE boutons brumaire Bulletin des lois bureau de bienfaisance centimes chargé de l'exécution colléges électoraux collet commission administrative commune Conseil d'état entendu Corps législatif cours d'appel DÉCRET IMPÉRIAL portant DÉCRETS qui autorisent départemens département dignités de l'Empire Donation EMPEREUR généraux de division germinal grand-juge ministre haute-cour impériale Honneurs civils houille ibid Idem IMPÉRIAL qui autorise IMPÉRIAL qui fixe inséré au Bulletin inspecteurs justice l'an XII l'arrêté l'article l'Empereur l'exécution du présent l'habit l'hospice légion d'honneur mainlevée maire Majesté impériale maréchaux d'Empire MARET membres Messidor ministre de l'intérieur ministre des finances Napoléon Bonaparte palais de Saint-Cloud paremens pauvres Pont-de-Brique Prairial préfet Premier Consul présent décret président quartier-général impérial rapport du ministre recevront rente République Sarre-Libre Secrétaire d'état SECTION Sénat sénatus-consulte sénatus-consulte organique sentinelles sera accepté sera inséré seront signé HUGUES B Signé NAPOLÉON TITRE trésor public Tribunat tribunaux troupes