Bulletin des lois de la République française, Volum 1Imprimerie nationale, 1806 |
Des de l'interior del llibre
Resultats 1 - 3 de 73.
Pàgina 133
... général Songis inspecteur général de l'artillerie ; Le général Marescot inspecteur général du génie ; Le général Gouvion - Saint - Cyr colonel général des cui- rassiers ; * Le colonel Beauharnais , colonel général des chasseurs ; Le ...
... général Songis inspecteur général de l'artillerie ; Le général Marescot inspecteur général du génie ; Le général Gouvion - Saint - Cyr colonel général des cui- rassiers ; * Le colonel Beauharnais , colonel général des chasseurs ; Le ...
Pàgina 192
... général établi près la régie à Paris . Il adressera , au commencement de chaque mois , à la régie , le bordereau général de ses recettes et de ses dépenses pour le mois précédent . 19. Il veillera à ce que la perception soit faite en ...
... général établi près la régie à Paris . Il adressera , au commencement de chaque mois , à la régie , le bordereau général de ses recettes et de ses dépenses pour le mois précédent . 19. Il veillera à ce que la perception soit faite en ...
Pàgina 225
... général impérial d'Ostende , 25 Thermidor . ) ( N. ° 190. ) DÉCRET IMPÉRIAL qui ordonne le paiement d'une somme de 792 francs 74 centimes à des veuves de gardes nationaux tués ou blessés dans les combats . ( Quartier- général impérial d ...
... général impérial d'Ostende , 25 Thermidor . ) ( N. ° 190. ) DÉCRET IMPÉRIAL qui ordonne le paiement d'une somme de 792 francs 74 centimes à des veuves de gardes nationaux tués ou blessés dans les combats . ( Quartier- général impérial d ...
Continguts
Floréal | 21 |
Idem | 46 |
ARRÊTÉ concernant les biens dévolus à | 101 |
No s’hi han mostrat 3 seccions
Altres edicions - Mostra-ho tot
Frases i termes més freqüents
11 Thermidor 7 Fructidor administrative des hospices Aix-la-Chapelle auront autorise la commission autorisent l'acceptation BONAPARTE boutons brumaire Bulletin des lois bureau de bienfaisance centimes chargé de l'exécution colléges électoraux collet commission administrative commune Conseil d'état entendu Corps législatif cours d'appel DÉCRET IMPÉRIAL portant DÉCRETS qui autorisent départemens département dignités de l'Empire Donation EMPEREUR généraux de division germinal grand-juge ministre haute-cour impériale Honneurs civils houille ibid Idem IMPÉRIAL qui autorise IMPÉRIAL qui fixe inséré au Bulletin inspecteurs justice l'an XII l'arrêté l'article l'Empereur l'exécution du présent l'habit l'hospice légion d'honneur mainlevée maire Majesté impériale maréchaux d'Empire MARET membres Messidor ministre de l'intérieur ministre des finances Napoléon Bonaparte palais de Saint-Cloud paremens pauvres Pont-de-Brique Prairial préfet Premier Consul présent décret président quartier-général impérial rapport du ministre recevront rente République Sarre-Libre Secrétaire d'état SECTION Sénat sénatus-consulte sénatus-consulte organique sentinelles sera accepté sera inséré seront signé HUGUES B Signé NAPOLÉON TITRE trésor public Tribunat tribunaux troupes