Bulletin des lois de la République française, Volum 1Imprimerie nationale, 1806 |
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... commandant en chef une armée navale ; rouge écarlate pour ceux des vice - amiraux commandant les escadres ou divisions ; bleu de ciel pour ceux des contre - amiraux . Ce bracelet sera en laine et les franges en or , selon le grade . 9 ...
... commandant en chef une armée navale ; rouge écarlate pour ceux des vice - amiraux commandant les escadres ou divisions ; bleu de ciel pour ceux des contre - amiraux . Ce bracelet sera en laine et les franges en or , selon le grade . 9 ...
Pàgina 166
... commandant en chef une armée ou un corps d'armée recevront , dans toute l'é- tendue de l'Empire , les honneurs fixés art . 3 du titre VIII pour les maréchaux d'Empire non employés ; et dans l'étendue de leur commandement , les honneurs ...
... commandant en chef une armée ou un corps d'armée recevront , dans toute l'é- tendue de l'Empire , les honneurs fixés art . 3 du titre VIII pour les maréchaux d'Empire non employés ; et dans l'étendue de leur commandement , les honneurs ...
Pàgina 167
... commandant le département . Les officiers supérieurs , les drapeaux et étendands , les sa- lueront ; les troupes porteront les armes ; les tambours et trompettes appelleront . Ils seront reçus de la même manière , la première et la ...
... commandant le département . Les officiers supérieurs , les drapeaux et étendands , les sa- lueront ; les troupes porteront les armes ; les tambours et trompettes appelleront . Ils seront reçus de la même manière , la première et la ...
Continguts
Floréal | 21 |
Idem | 46 |
ARRÊTÉ concernant les biens dévolus à | 101 |
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Frases i termes més freqüents
11 Thermidor 7 Fructidor administrative des hospices Aix-la-Chapelle auront autorise la commission autorisent l'acceptation BONAPARTE boutons brumaire Bulletin des lois bureau de bienfaisance centimes chargé de l'exécution colléges électoraux collet commission administrative commune Conseil d'état entendu Corps législatif cours d'appel DÉCRET IMPÉRIAL portant DÉCRETS qui autorisent départemens département dignités de l'Empire Donation EMPEREUR généraux de division germinal grand-juge ministre haute-cour impériale Honneurs civils houille ibid Idem IMPÉRIAL qui autorise IMPÉRIAL qui fixe inséré au Bulletin inspecteurs justice l'an XII l'arrêté l'article l'Empereur l'exécution du présent l'habit l'hospice légion d'honneur mainlevée maire Majesté impériale maréchaux d'Empire MARET membres Messidor ministre de l'intérieur ministre des finances Napoléon Bonaparte palais de Saint-Cloud paremens pauvres Pont-de-Brique Prairial préfet Premier Consul présent décret président quartier-général impérial rapport du ministre recevront rente République Sarre-Libre Secrétaire d'état SECTION Sénat sénatus-consulte sénatus-consulte organique sentinelles sera accepté sera inséré seront signé HUGUES B Signé NAPOLÉON TITRE trésor public Tribunat tribunaux troupes