Bulletin des lois de la République française, Volum 1Imprimerie nationale, 1806 |
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... collet sera renversé , les paremens ouverts , en se fermant par trois petits boutons , dont deux placés sur les paremens et un sur la manche ; deux boutonnières en or sur le collet , et trois sur chaque parement . Le manteau sera en ...
... collet sera renversé , les paremens ouverts , en se fermant par trois petits boutons , dont deux placés sur les paremens et un sur la manche ; deux boutonnières en or sur le collet , et trois sur chaque parement . Le manteau sera en ...
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... collet sera renversé et attaché à un collet droit ; la manche sera ouverte en dessous , et se fermera par deux petits boutons uniformes ; les poches seront dans les plis et non apparentes . La redingote sera de même drap que l'habit ...
... collet sera renversé et attaché à un collet droit ; la manche sera ouverte en dessous , et se fermera par deux petits boutons uniformes ; les poches seront dans les plis et non apparentes . La redingote sera de même drap que l'habit ...
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... collet seulement . La dragonne en or , à franges de torsades . Professeurs . Neuf boutonnières en galon d'or , de deux centimètres de largeur , sur chaque devant de l'habit , deux au collet , trois en long sur les paremens , trois sur ...
... collet seulement . La dragonne en or , à franges de torsades . Professeurs . Neuf boutonnières en galon d'or , de deux centimètres de largeur , sur chaque devant de l'habit , deux au collet , trois en long sur les paremens , trois sur ...
Continguts
Floréal | 21 |
Idem | 46 |
ARRÊTÉ concernant les biens dévolus à | 101 |
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Frases i termes més freqüents
11 Thermidor 7 Fructidor administrative des hospices Aix-la-Chapelle auront autorise la commission autorisent l'acceptation BONAPARTE boutons brumaire Bulletin des lois bureau de bienfaisance centimes chargé de l'exécution colléges électoraux collet commission administrative commune Conseil d'état entendu Corps législatif cours d'appel DÉCRET IMPÉRIAL portant DÉCRETS qui autorisent départemens département dignités de l'Empire Donation EMPEREUR généraux de division germinal grand-juge ministre haute-cour impériale Honneurs civils houille ibid Idem IMPÉRIAL qui autorise IMPÉRIAL qui fixe inséré au Bulletin inspecteurs justice l'an XII l'arrêté l'article l'Empereur l'exécution du présent l'habit l'hospice légion d'honneur mainlevée maire Majesté impériale maréchaux d'Empire MARET membres Messidor ministre de l'intérieur ministre des finances Napoléon Bonaparte palais de Saint-Cloud paremens pauvres Pont-de-Brique Prairial préfet Premier Consul présent décret président quartier-général impérial rapport du ministre recevront rente République Sarre-Libre Secrétaire d'état SECTION Sénat sénatus-consulte sénatus-consulte organique sentinelles sera accepté sera inséré seront signé HUGUES B Signé NAPOLÉON TITRE trésor public Tribunat tribunaux troupes