Bulletin des lois de la République française, Volum 65,Edicions 3616-3656Imprimerie nationale, 1902 |
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... cent vingt francs de gratifications , dooze stères et cent einquante fagots pour les préposés . Taillis fureté . Charges : cent soixante francs pour travaux d'amélioration . Taillis sous futaie . Le prix de vente sera employé ...
... cent vingt francs de gratifications , dooze stères et cent einquante fagots pour les préposés . Taillis fureté . Charges : cent soixante francs pour travaux d'amélioration . Taillis sous futaie . Le prix de vente sera employé ...
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... cent trente - cinq ans . Durant une rotation de quinze ans ( 1902-1916 ) , la possibilité des coupes jardina- toires à asseoir dans les parcelles a , b , c , f , g , h , i , k , l , m , n , o , p , sera fixée à sis cent soixante ...
... cent trente - cinq ans . Durant une rotation de quinze ans ( 1902-1916 ) , la possibilité des coupes jardina- toires à asseoir dans les parcelles a , b , c , f , g , h , i , k , l , m , n , o , p , sera fixée à sis cent soixante ...
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France. elhor compris un volume de mille deux cents mètres cubes à exploiter extraordi- nairement en 1902 et 1903 . 2. La troisième série de la même forêt , d'une contenance de cent trente et un hectares quatre - vingt un ares ...
France. elhor compris un volume de mille deux cents mètres cubes à exploiter extraordi- nairement en 1902 et 1903 . 2. La troisième série de la même forêt , d'une contenance de cent trente et un hectares quatre - vingt un ares ...
Continguts
des décrets | 47 |
Déc 1902 DÉCRET accordant des pensions aux veuves et orphe | 668 |
29 | 1627 |
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Frases i termes més freqüents
18 avril 1er avril 1er mai adjudant Alger Alpes-Maritimes Alsace-Lorraine ans de services août article du tableau Bulletin des lois campagnes Code civil Conseil d'État Conseil d'État entendue d'infanterie de ligne déc Déclaration souscrite demeurant devant le juge ÉMILE LOUBET faculté de répudiation février Finistère gendarme Haute-Garonne Idem imputer le montant inscrites au trésor inséré au Bulletin janvier jouissance du jour Journal officiel juge de paix juillet l'exécution du présent liquidations de pensions Maréchal des logis mars mère née Meurthe-et-Moselle ministre des finances Morbihan NOMS ET PRÉNOMS NUMÉROS NUMEROS D'ORDRE officiel et inséré Oran pensionnaires pensions de retraite pensions militaires pensions seront inscrites possibilité d'en imputer présent décret prévue par l'article profit du susnommé publié au Journal rapport du ministre reconnu la légalité régiment d'infanterie RÉPUBLIQUE FRANÇAISE contresigné répudiation prévue Saône-et-Loire section des finances sieur Taillis sous futaie trésor public vertu des articles veuve vue de renoncer