Histoire de la persécution révolutionnaire dans le département du Doubs, de 1789 à 1801: La terreur

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Turbergue, 1869
 

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Pàgina 390 - ... par l'amour de la patrie ; leur but, le triomphe de la République et la ruine de ses ennemis; la procédure, les moyens simples que le bon sens indique pour parvenir à la connaissance de la vérité dans les formes que la loi détermine (art. 8) ; — la loi donne pour défenseurs aux patriotes calomniés, des jurés patriotes: elle n'en accorde point aux conspirateurs (art.
Pàgina 247 - Ne seront pas réputés émigrés les ouvriers et laboureurs non ex-nobles ou prêtres, travaillant habituellement de leurs mains aux ateliers, aux fabriques, aux manufactures ou à la terre, et vivant de leur travail journalier; leurs femmes, et leurs eufans au-dessous de dix-huit ans, pourvu qu'ils ne soient sortis du territoire de la République que depuis le 1" mai I793, qu'ils rentrent en France avant le 1...
Pàgina 451 - Nul ne doit être jugé et puni qu'après avoir été entendu ou légalement appelé, et qu'en vertu d'une loi promulguée antérieurement au délit. La loi qui punirait des délits commis avant qu'elle existât, serait une tyrannie; l'effect rétroactif donné à la loi serait un crime.
Pàgina 316 - Grève et autres lieux, contenant le nom et surnom de ceux à qui elle a accordé des passeports pour l'autre monde* le lieu de leur naissance...
Pàgina 450 - Les prévenus de conspiration seront traduits de tous les points de la République au Tribunal révolutionnaire à Paris.
Pàgina 316 - Compte rendu aux sans-culottes de la République française, par très haute, très puissante et très expéditive dame Guillotine, dame du Carrousel, de la place de la Révolution, de la Grève et autres lieux, contenant...
Pàgina 417 - ... trente-deuxième, trente-troisième et trente-quatrième accusés, et y être entré avec eux. » Le président du jury lui a demandé s'il ne connaissait pas la femme Marsan, et s'il ne faisait pas ses affaires; et n'at-elle pas des enfants émigrés? » L'accusé a répondu : Non; je fais les affaires d'une citoyenne appelée Morsan et non Marsan; la citoyenne Morsan est estimée de sa section, qui l'a réclamée; elle est veuve, sans enfants, depuis trente ans.
Pàgina 416 - s'être rendus les ennemis du peuple, en conspirant contre sa liberté et sa sûreté, en provoquant par la révolte des prisons l'assassinat et la dissolution de la représentation nationale, etc.
Pàgina 501 - Ceux qui auront cherché à inspirer le découragement pour favoriser les entreprises des tyrans ligués contre la république ; Ceux qui auront répandu de fausses nouvelles pour diviser...
Pàgina 315 - ... sa table ; il s'en servait même pour couper les fruits ; souvent au milieu des repas, il se faisait apporter cet instrument de mort et en faisait admirer le jeu à ses convives.

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