Chez PILLET aîné, rue des Grands-Augustins, 5. SOLUTIONS RAISONNÉES Des Questions et Problèmes D'ARITHMÉTIQUE ET DE GÉOMÉTRIE USUELLE PROPOSÉS DANS LES EXAMENS DE L'HOTEL-DE VILLE ET DE LA SORBONNE ; Comprenant le Questionnaire le plus compl t sur toutes les parties de l'arithmétique. PAR H. L. D. RIVAIL, Membre de l'Institut historique, de l'Académie nationale d'Arras, da la Société des ... 1-25 TRAITÉ PRATIQUE SUR L'ÉDUCATION DES ABEILLES, Ouvrage qui renferme des moyens sûrs pour retirer un grand produit de ces mouches sans les fa re périr, etc., etc.; te miné par un Abrégé de l'histoire naturelle des abeilles; par le docteur Beaunier. 1 vol. in 8, avec figures. 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Nous avons l'honneur de prévenir MM. nos correspondants que les tomes 26 et 27 de l'Encyclopédie moderne, terminant l'ouvrage, paraitront vers le 20 de ce mois, et qu'ils seront livrés gratis aux ayant droit. FIRMIN DIDOT frères. Libraires de l'Institut, rue Jacob, 56, à Paris. BELLE OCCASION. A VENDRE, une magnifique et excellente PRESSE MÉCANIQUE & réaction, sortant des ateliers de M. NORMAND. Cette presse, qui a tiré pendant deux ans, seulement, le Constitutionnel, tout en donnant un bon tirage, fourmit 2,000 exemplaires à l'heure; son marbre porte 1 mètre 40 de largeur sur 4 mètre 60 de longueur. S'adresser à M. LORILLEUX, rue Suger, 16. A LOUER PRÉSENTEMENT RUE DES GRANDS-AUGUSTINS, 5, GRAND APPARTEMENT au 1er étage Composé de HUIT PIÈCES, Celocal peut aussi convenir à un Magasin de Librairie ou à une Administration. Une personne offrant toutes les garanties de moralité, d'âge et d'ins ruction, de mande un emploi de teneur livres ou de correcteur d'épreuvest S'adresser au bureau du journal. Le bureau de la librairie an ministère de l'intérieur vient d'être transféré n° 99 de la rue de Grenelle Saint-Germain. C'est là que le dépôt des écrits, des lithographies et des gravures voulu par la loi doit être opéré. Cercle de la Librairie, de l'Imprimerie, de la Papeterie, &c. Séance annuelle du 20 novembre 1851.' La séance est ouverte à neuf heures. Le président, M. Pagnerre, au nom du Conseil d'administration, présente le Rapport sur les travaux de la Société pendant l'année 1850-51. Chers Confrères, RAPPORT. Aux termes de nos statuts, le Conseil d'administration du Cercle de la Librairie, de l'Imprimerie et de la Papeterie doit présenter chaque année, en assemblée générale, le résumé des travaux de la Société et des faits importants qui touchent directement aux intérêts de nos industries. C'est ce devoir que nous venons accomplir. QUESTION DE LA CONTREFAÇON. Parmi ces intérêts, le plus grave est sans contredit celui qu'assureraient à nos industries la reconnaissance à l'extérieur, et le respect à l'intérieur, de la propriété littéraire et artistique. Cet intérêt n'a point cessé d'être l'objet de votre sollicitude, et pour donner plus d'unité à votre action, vous l'avez centralisée dans une commission spéciale. Depuis qu'elle est constituée, cette commission a eu un très-grand nombre de réunions; elle s'est tenue constamment en rapport avec le gouvernement; deux fois, elle a été reçue en audience particulière par M. le Président de la république; elle a vu souvent MM. les ministres, notamment M. le ministre des affaires étrangères et M. le ministre de l'intérieur; elle a été entendue par plusieurs commissions de la chambrə des représentants; elle a porté devant l'Assemblée législative elle-même, dans des observations imprimées, les justes réclamations des industries que représente le cercle; elle s'est mise en relation avec nos agents diplomatiques à l'étranger; enfin, elle n'a négligé aucun moyen, reculé devant aucun effort pour accomplir le plus promptement possible la mission dont vous l'aviez chargée. Aujourd'hui, chers Confrères, nous sommes heureux de le dire, les résultats déjà obtenus, s'ils ne constituent pas un succès complet, nous donnent, au moins le droit de l'espérer dans un avenir prochain. Les traités du 28 août 1843 et du 22 avril 1846 avec la Sardaigne ont été renouvelés le 5 novembre 1850, et ratifiés le 27 décembre suivant par l'Assemblée législative. De nouvelles dispositions y ont été introduites; elles ont pour objet d'assurer plus sérieusement la prohibition à l'entrée, dans chacun des deux Etats, des contrefaçons étrangères, et de rendre plus efficaces les garanties internationales précédemment stipulées en faveur de la propriété des œuvres d'esprit et d'art; et, en outre, elles accordent aux ouvrages français une notable réduction sur les droits d'importation. Ce traité est le premier qui, de la législation nationale, ait fait passer dans le droit des gens le principe de la propriété littéraire et artistique. D'autres traités avec le Portugal, l'Angleterre et le Hanovre sont venus depuis donner au même principe une nouvelle consécration. Les conventions avec le Portugal, signées à Lisbonne le 12 avril 1851, ont été ratifiées par l'Assemblée législative le 28 juin suivant; elles sont identiques pour le principe avec le traité sarde, mais les moyens d'exécution y sont mieux assurés l'introduction des contrefaçons y est considérée comme contrebande et punie des mêmes peines, la juridiction correctionnelle lui devient ainsi applicable; l'obligation de l'estampille apposée sur tous les exemplaires des contrefaçons existant actuellement dans les magasins des libraires, éditeurs d'estampes, de musique, ou imprimeurs, si souvent réclamée par vous, et que le gouvernement français n'a pu obtenir de la Sardaigne, a été acceptée par le Portugal. Les agents des douanes sont intéressés eux-mêmes à empêcher l'introduction des contrefaçons: ils profiteront de la moitié d'une amende de 80,000 reis, ou 500 francs, dont est frappée chaque contravention aux stipulations arrêtées entre les deux pays. Mais, d'un autre côté, le droit de propriété, en Portugal, des ouvrages publiés en France, est soumise au dépôt préalable d'un exemplaire à la bibliothèque publique de Lisbonne. Jusqu'à présent, les négociations tentées avec les divers Etats de l'Allemagne avaient été infructueuses; le gouvernement vient enfin de conclure avec un de ces Etats, le Hanovre, un traité analogue aux précédents. Ce traité, qui a été signé à Hanovre le 20 octobre dernier, est soumis en ce moment à la ratification de l'Assemblée législative; s'il ne renferme pas des stipulations aussi étendues que celles insérées dans les conventions sardes et portugaises, il présente du moins cet avantage particulier qu'il nous assure le concours du Hanovre pour déterminer, dans le plus bref délai possible, l'assession des autres gouvernements germaniques. L'Augleterre, malgré le tort que lui cause la contrefaçon de ses ouvages sur le continent et en Amérique, apportait une résistance assez vive à l'acceptation d'un traité littéraire avec la France; elle vient enfin, après deux ans de négociation, de signer, le 3 de ce mois, des conventions qui, pour être moins complètes que nous le désirions, auront cependant, dans l'avenir, une grande influence sur le développement des relations commerciales de nos industries avec la Grande-Bretagne; elle a consenti une réduction considérable sur les droits appliqués à l'importation de nos produits; mais elle n'a point voulu accepter le certificat d'origine, et la protection qu'elle accorde à la propriété de nos ouvrages d'esprit et d'art ne s'appliquera qu'aux œuvres publiées postérieurement au jour fixé pour l'exécution du traité. Pour obtenir cette protection, il nous faudra, comme en Portugal, faire le dépôt préalable d'un exemplaire à l'hôtel de la corporation des libraires de Londres. Voilà pour les faits accomplis. Voici maintenant les espérances que la bonne volonté du gouvernement et les efforts de notre diplomatie à l'étranger, convertiront bientôt en réalités. Des négociations sont entamées avec divers États de l'Europe. En Espagne et en Hollande, elles sont sur le point d'aboutir, et nous ne tarderons pas à comprendre ces deux marchés dans la série des conquêtes que nous avons déjà faites sur la contrefaçon. Mais notre ennemi le plus important, le plus redoutable, la Belgique, où la spoliation de nos propriétés n'a pas seulement pour objet de répondre aux besoins de la consommation intérieure, mais qui répand ses produits falsifiés sur tous les points du globe, et jusque dans nos propres foyers, n'a point encore répudié ce trafic honteux. Cependant, la contrefaçon belge est gravement atleinte; elle rencontrera désormais des obstacles puissants dans ses relations avec l'étranger; des marchés importants vont lui être fermés; réduite à sa propre consommation, elle ne pourra plus exercer ses pirateries que sur le petit nombre d'ouvrages qui, ayant obtenu chez nous un très-grand succès, lui offriront en Belgique des chances suffisantes d'écoulement; et encore cette dernière anbaine, disputée par une concurrence avide, illimitée, sans aucun frein moral, sera pour elle une source de perte, plutôt que de profit. Déjà, depuis plusieurs années, les maisons qui sont à la tête de cette déplorable industrie ne peuvent donner à leurs actionnaires ni intérêts ni dividendes; les nouveaux coups qu'elle va recevoir achèveront leur ruine. D'un autre côté, le gouvernement belge continuera-t-il d'accorder à la contrefaçon la protection dont il l'a trop longtemps encouragée, lorsque des intérêts plus puissants qu'elle réclament son abolition? Une occasion va se présenter de mettre la Belgique en demeure de se prononcer à cet égard. Le traité de commerce qui règle réciproquement les drous à l'introduction en France et en Belgique, des produits des deux pays, expire au mois d'auût prochain. En Belgique, des industries considérables, entre autres l'industrie linière et celle des houilles out un immense intérêt au renouvellement de ce traité, et si e gou vernement français, comme nous en avons l'assurance, fait une condition absolue de la reconnaissance par le gouvernement belge du principe international de la propriété littéraire, celui-ci, malgré les réclamations bruyantes des con trefacteurs, ne pourra sacrifier les intérêts légitimes de producteurs honorables à ces intérêts honteux qui osent appeler le vol un droit civilisateur et l'exploitation spoliatrice du travail d'autrui une industrie nationale. En résumé, chers Confrères, cette question a fait depuis quelque temps de grands progrès; nous allons enfin recueillir le prix d'une longue et laborieuse persévérance. Mais les succès obtenus ne doivent être considérés par nous que comme un encouragement à apporter dans la lutte une nouvelle et plus vive ardeur. Il faut que nous en soyons bien convaincus, les conventions diplomatiques ne peuvent que proclamer et faire reconnaître nos droits; c'est à nous à les faire respecter Il faut, pour que ces conventions ne soient point une lettremorte, que nous veillions nous-mêmes à leur stricte exécution, que nous signalions au gouvernement les infractions qu'elles reçoivent et que nous invoquions sans cesse la protection qu'elles ont voulu nous assurer. Ces devoirs envers vos propres intérêts, vous les avez parfaitement compris, et déjà, à l'aide d'une souscription, à laquelle presque tous vous avez participé, un représentant de nos industries, l'un de nos membres, M. Sergent, à été envoyé en Sardaigne. Sa mission fera l'objet d'un rapport particulier qui vous sera très-prochainement soumis. Mais les conventions nouvelles avec d'autres Etats créent des nécessités plus étendues; une souscription accidentelle ne saurait y suffice; il faut des moyens plus grands, un lien plus fort entre tous les intéressés. Dans quelques jours, la commission de la propriété littéraire sera en mesure de soumettre à vos délibérations un projet d'association spéciale. Ta láuislation intantanala an'átshlis yu │“ཅtvt anan cassent les conventions diplomatiques dont nous venons de vous entretenir, impose à nos exportations des formalités nouvelles qui y ont jeté d'abord quelque perturbation. La délivrance du certificat d'origine entraînait des retards tres-prejudiciables à nos intérêts. Votre commission a fait, près des ministres des affaires étrangères et de l'intérieur, et près de M. le préfet de la Seine, de nombreuses démarches à cet égard; déjà elle a obtenu une expédition plus rapide du certificat d'origine, et elle a tout lieu d'espérer qu'une plus grande simplification dans les rouages administratifs viendra encore abréger les délais. La contrefaçon étrangère n'est pas le seul ennemi que nous ayons à combattre; il y a malheureusement des gens que n'arrêtent ni la loi morale ni même la loi écrite. Si la contrefaçon intérieure n'a point de partisans avoués, elle a des pratiquants occultes, qui, pour exercer dans l'ombre leur coupable industrie, n'en font pas moins un tort considérable aux légitimes propriétaires. L'asso ciation formée par un certain nombre de membres du Cercle contre la contrefaçon intérieure, et qui pourra servir de base à une association plus large et plus générale, continue à poursuivre son but avec vigueur, surveille activement les contrefacteurs et leurs complices, et, grâce à sa vigilance, plusieurs d'entre eux ont subi cette année d'importantes condamnations. EXPORTATIONS. Au moment où la répression de la contrefaçon va modifier l'importance de nos rapports extérieurs, il nous a paru utile de constater l'état de nos exportations pendant l'année 1850, d'après les relevés de l'administration des douanes, qui nous ont été communiqués par le gouvernement. Elles se sont élevées : |