| Pierre-Louis Parisis - 1850 - 122 pàgines
...cours publics sur les matières de l'enseignement primaire et secondaire. Les conseils académiques peuvent , selon les degrés de l'enseignement, dispenser ces cours de l'application des dispositions qui précèdent, et spécialement de l'application du dernier paragraphe de l'art. 54.... | |
| 1850 - 728 pàgines
...cours publics sur les matières, de renseignement primaire ou secondaire. Les conseils académiques peuvent, selon les degrés de l'enseignement, dispenser ces cours de l'application des dispositions qui précèdent, et spécialement de P application du dernier paragraphe de l'art. 54Art.... | |
| E. V. Foucart - 1850 - 284 pàgines
...cours publics sur les matières de l'enseignement primaire ou secondaire. Les conseils académiques peuvent, selon les degrés de l'enseignement, dispenser ces cours de l'application des dispositions qui précèdent , et spéc,lïlement de l'application du dernier paragraphe dans l'article... | |
| Pierre-Louis Parisis - 1850 - 156 pàgines
...cours publics sur les matières de l'enseignement primaire ou secondaire. Les conseils académiques peuvent, selon les degrés de l'enseignement, dispenser ces cours de l'application des dispositions qui précèdent, et spécialement de l'application du dernier paragraphe de l'art. 5f\.... | |
| France - 1850 - 922 pàgines
...cours publics sur les matières de renseignement primaire ou secondaire. Les conseils académiques peuvent, selon les degrés de l'enseignement, dispenser ces cours de l'application des dispositions qui précèdent, et spécialement de l'application du dernier paragraphe de l'article... | |
| Société pour l'instruction élémentaire - 1850 - 908 pàgines
...cours publics sur les matières de l'enseignement primaire ou secondaire. Les conseils académiques peuvent, selon les degrés de l'enseignement, dispenser ces cours de l'application des dispositions qui précèdent, et spécialement de l'application du dernier paragraphe de l'art. 54.... | |
| Émile Masseux Victor Foucart - 1850 - 292 pàgines
...cours publics sur les matières de l'enseignement primaire ou secondaire. Les conseils académiques peuvent, selon les degrés de l'enseignement, dispenser ces cours de l'application des dispositions qui précèdent, et spécialement de l'application du dernier paragraphe-dans l'article... | |
| France - 1850 - 904 pàgines
...cours publics sur les matières de l'enseignement primaire ou secondaire. Les conseils académiques peuvent, selon les degrés de l'enseignement, dispenser ces cours de l'application des dispositions qui précèdent, et spécialement de l'application du dernier paragraphe de l'article... | |
| 1851 - 798 pàgines
...cours publics sur les matières de l'enseignement primaire ou secondaire. Les conseils académiques peuvent, selon les degrés de l'enseignement, dispenser ces cours de l'application des dispositions qui précèdent, et spécialement de l'application du dernier paragraphe de l'art. &4.... | |
| 1851 - 814 pàgines
...cours publics sur les matières de l'enseignement primaire ou secondaire. Les conseils académiques peuvent, selon les degrés de l'enseignement, dispenser ces cours de l'application des dispositions qui précèdent, et spécialement de l'application du dernier paragraphe de l'art. 54.... | |
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