Paris dans le cours du mois de décembre 1860, et toutes les formalités prescrites par les Traités sont remplies dans les divers États avec lesquels la France a conclu des conventions littéraires. Géométrie analytique - Pàgina iiper A. Delisle, Camille Christophe Gerono - 1854 - 598 pàginesVisualització completa - Sobre aquest llibre
| Johann Gottlieb Steeb - 1860 - 514 pàgines
...Traités internationaux, toute contrefaçon , soit du texte, soit des gravures, ou toute traduction faite au mépris de leurs droits. Le dépôt légal de cet Ouvrage a été fait à Paris dans le mois de Jifillet 1860, et toutes les formalités prescrites par les Traités sont remplies dans les... | |
| Société des sciences physiques et naturelles de Bordeaux - 1866 - 420 pàgines
...langues. Ils poursuivront, en vertu des Lois, Décrets et Traités internationaux, toutes contrefaçons ou toutes traductions faites au mépris de leurs droits....légal de cet Ouvrage a été fait à Paris dans le courant de 1866, et toutes les formalités prescrites par les Traités sont remplies dans les divers... | |
| Bourdon (M., Louis Pierre Marie) - 1852 - 438 pàgines
...Lois, Décrets et Traités internationaux , toutes contrefaçons, soit du texte, soit des gravures, ou toutes traductions faites au mépris de leurs droits....ouvrage a été fait à Paris dans le cours du mois de juillet 1832, et toutes les formalités prescrites par les Traités sont remplies dans les divers... | |
| Pierre Alexis Pierron - 1852 - 678 pàgines
...langues. Ils poursuivront, en vertu des lois, décret* et traités internationaux, toutes contrefaçons et toutes traductions faites au mépris de leurs droits....ouvrage a été fait à Paris dans le cours du mois de juin 1852, et toutes les formalités prescrites par les traités ont été remplies dans les divers... | |
| Jules Augustus Fleury - 1852 - 698 pàgines
...langues. Ils poursuivront, en vertu des lois, décrets et traités Internationaux, toutes contrefaçons et toutes traductions faites au mépris de leurs droits....ouvrage a été fait à Paris dans le cours du mois d'août 1852, et toutes les formalités prescrites parles traités ont été remplies dans les divers... | |
| Jules-Augustin Fleury - 1852 - 678 pàgines
...langues. Ils poursuivront, en vertu des lois, décrets et traités internationaux, toutes contrefaçons et toutes traductions faites au mépris de leurs droits....ouvrage a été fait à Paris dans le cours du mois d'août 1852, et toutes les formalités prescrites parles traités ont été remplies dans les divers... | |
| Jules-Augustin Fleury - 1852 - 576 pàgines
...langues. Ils poursuivront, en vertu des lois, décrets et traités internationaux, toutes contrefaçons et toutes traductions faites au mépris de leurs droits....ouvrage a été fait à Paris dans le cours du mois d'août 1852 , et toutes les formalités prescrites par les traités ont été remplies dans les divers... | |
| Alexis Pierron - 1852 - 678 pàgines
...langues. Ils poursuivront, en vertu des lois, décrets et traités internationaux, toutes contrefaçons et toutes traductions faites au mépris de leurs droits....cet ouvrage a été fait à Paris dans le cours du umU de juin 1852, et toutes les formalités prescrites par les traités ont été remplies dans les... | |
| Jules-Augustin Fleury - 1852 - 578 pàgines
...langues. Ils poursuivront, en vertu des lois, décrets et traités internationaux, toutes contrefaçons et -toutes traductions faites au mépris de leurs droits....de cet ouvrage a été fait à Paris dans le cours dit mois d'août 1852 , et toutes les formalités prescrites par les traités ont été remplies dans... | |
| Jean Cruveilhier - 1852 - 932 pàgines
...langues Ils poursuivront, en vertu des lois, décrets et traités internationaux, toutes contrefaçons ou toutes traductions faites au mépris de leurs droits....dépôt légal de cet ouvrage a été fait à Paris le 21 juin 1832, et toutes les formalités prescrites par les traités sont remplies dans les divers... | |
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