 Conseil se réunit tous les trois mois et chaque fois qu'il est convoqué par son président ou sur la demande du quart de ses membres. La présence du tiers des membres du Conseil d'Administration est nécessaire pour la validité des délibérations....  Bulletin de la Société historique de Compiègne - Pàgina ixper Société historique de Compiègne - 1895Visualització completa - Sobre aquest llibre
 | France - 1898 - 1126 pàgines
...prochaine assemblée générale. "•T. Le conseil d'administration se réunit tous les moi- et chaque fois qu'il est convoqué par son président, ou sur la demande du quart de ses membres. La présence <iu tien des membres du conseil d'administration est nécessaire pour la validité des délibération».... | |
 | France - 1891 - 1952 pàgines
...d'un trésorier. Le bureau est élu pour un an. Le conseil se réunit une fois par mois et chaque fois qu'il est convoqué par son président ou sur la demande du quart de ses membres. En cas de vacance, le conseil pourvoit au remplacement de ses membres, sauf ratification par la pins... | |
 | France - 1900 - 2086 pàgines
...rééligible. Le conseil d'administration se réunit une fois par mois an siège de l'orphelinat ! fois qu'il est convoqué par son président ou sur la demande du quart de ses nvocations devront être envoyées trois jours pleins a\ant le jour de la présence de la majorité... | |
 | 1905 - 1694 pàgines
...dans les mêmes (onctions. AHT. 4. — Le Conseil se réunit au moins deux fois par an et chaque fois qu'il est convoqué par son président ou sur la demande...présence du tiers des membres du Conseil d'administration nécessaire pour la validité des délibérations. Il est tenu procès-verbal des séances ; les procès-verbaux... | |
 | 1923 - 236 pàgines
...triennales. ART. 6. — Le Conseil se réunit tous les mois, sauf pendant les vacances, et chaque fois qu'il est convoqué par son président ou sur la demande...pour la validité des délibérations. Il est tenu un registre des procès-verbaux des séances. Les procès-verbaux sont signés par le préaident et... | |
 | 1885 - 358 pàgines
...Trésorier. Le Bureau est élu pour un an. Le Conseil se réunit tous les deux mois, et chaque fois qu'il est convoqué par son Président ou sur la demande du quart de ses Membres. En cas de vacance, le Conseil pourvoit au remplacement de ses Membres, sauf rectification par la plus... | |
 | Maurice Block - 1885 - 454 pàgines
...renouvellement du conseil a lieu tous les ans s. Les membres sortant» sont rééligibles. La présence du * des membres du conseil d'administration est nécessaire pour la validité des délibérations. H est tenu procès-verbal des séances. Les procès-verbaux sont signé» par le président et le secrétaire.... | |
 | Société générale des prisons (France) - 1889 - 972 pàgines
...Trésorier nommés chaque année par le Conseil. Le Conseil se réunit tous les mois et chaque fois qu'il est convoqué par son président ou sur la demande du quart de ses membres. En cas de vacance, le Conseil pourvoit au remplacement de ses membres, sauf ratification par la plus... | |
 | Société française de minéralogie et de cristallographie - 1889 - 600 pàgines
...l'Assemblée générale. Le Conseil se réunit au moins une fois tous les trois mois et aussi chaque fois qu'il est convoqué par son Président ou sur la demande du quart au moins de ses membres. La présence de sept membres au moins est nécessaire pour la validité des... | |
 | Belgium. Ministère de la défence nationale - 1891 - 872 pàgines
...vice-président, secrétaire, trésorier. Le bureau est élu pour cinq ans. Le conseil se réunit lorsqu'il est convoqué par son président, ou sur la demande du quart de ses membres. En cas de vacance, le conseil pourvoit au remplacement de ses membres, sauf ratification par la plus... | |
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