Bulletin des lois de la République française, Edicions 2750-2780Imprimerie nationale, 1906 |
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... Voitures à deux ou quatre roues , à un fond et à une seule ban- quette dans l'intérieur . Voitures à quatre roues , à deux fonds et à deux banquettes dans l'intérieur , omnibus , diligences , etc .. Lorsque , sur la demande des ...
... Voitures à deux ou quatre roues , à un fond et à une seule ban- quette dans l'intérieur . Voitures à quatre roues , à deux fonds et à deux banquettes dans l'intérieur , omnibus , diligences , etc .. Lorsque , sur la demande des ...
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... VOITURES ET MATÉRIEL ROULANT TRANSPORTÉS À PETITE VITESSE . Par pièce et par kilomètre . Wagon ou chariot pouvant ... Voitures a deux ou quatre roues , à un fond et à une scule banquette dans l'intérieur .. Voitures à quatre roues , à ...
... VOITURES ET MATÉRIEL ROULANT TRANSPORTÉS À PETITE VITESSE . Par pièce et par kilomètre . Wagon ou chariot pouvant ... Voitures a deux ou quatre roues , à un fond et à une scule banquette dans l'intérieur .. Voitures à quatre roues , à ...
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... VOITURES Et Matériel ROULANT TRANSPORTÉS À PETITE VITESSE . Par pièce et par kilomètre . PAIX de de trans - TOTAUX ... Voitures à deux ou quatre roues , à un fond et à une seule ban- quette dans l'intérieur ... Voitures à quatre roues ...
... VOITURES Et Matériel ROULANT TRANSPORTÉS À PETITE VITESSE . Par pièce et par kilomètre . PAIX de de trans - TOTAUX ... Voitures à deux ou quatre roues , à un fond et à une seule ban- quette dans l'intérieur ... Voitures à quatre roues ...
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11 juin 12 juillet 17 avril 22 Juin 26 juillet Algérie août autorisé avril beaux-arts Bulletin des lois cahier des charges Caisse cent centimes chapitre chemins de fer ci-dessus compagnie concession Conseil d'État conseil général construction décembre déclaration d'utilité publique département Dépenses des exercices établissements exercices clos FALLIÈRES fonds de concours frais gare GASTON Doumergue Idem inséré au Bulletin Journal officiel juillet kilogrammes kilomètre l'article l'État l'exécution du présent l'exercice l'exploitation l'instruction publique largeur ligne loi de finances LOUIS BARTHOU marchandises matériel roulant mètres mille ministre de l'intérieur ministre des finances ministre des travaux ministre du commerce Personnel postes préfet présent décret PRÉSIDENT produits Promulgué au Journal rails rapport du ministre recettes Remboursement RÉPUBLIQUE FRANÇAISE restant à payer rétrocessionnaire route nationale section seront Signé spéciaux stations Subvention tarif taxe télégraphes Total des dépenses Total général tramways tramways de Lyon transport travaux publics voie ferrée voitures voyageurs XII Série