Bulletin des lois de la République française, Edicions 2750-2780Imprimerie nationale, 1906 |
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Resultats 1 - 3 de 79.
Pàgina 1703
... tramways , d'un réseau complé- mentaire ( défini à l'article 2 de l'avenant au cahier des charges en date du 3 mars 1906 ) , de lignes de tramways à traction mécanique . destinées au transport des voyageurs , des petits colis et ...
... tramways , d'un réseau complé- mentaire ( défini à l'article 2 de l'avenant au cahier des charges en date du 3 mars 1906 ) , de lignes de tramways à traction mécanique . destinées au transport des voyageurs , des petits colis et ...
Pàgina 1874
... tramways , modifiant la Convention et le Cahier des charges approuvés par le décret du 19 juillet 1901 . Du 25 Mai 1906 . ( Promulgué au Journal officiel du 30 mai 1906. ) LE PRÉSIDENT De la République FRANÇAISE , Sur le rapport du ...
... tramways , modifiant la Convention et le Cahier des charges approuvés par le décret du 19 juillet 1901 . Du 25 Mai 1906 . ( Promulgué au Journal officiel du 30 mai 1906. ) LE PRÉSIDENT De la République FRANÇAISE , Sur le rapport du ...
Pàgina 2732
... tram- way de Lorient à Hennebont , B. 2746 , p . 1234 ; au tramway de Lyon au Pont - du - Sault - Brénaz , B. 2753 , p . 1593 ; au réseau de tramways d'Angers , B. 2753 , p . 1599 ; à la substitution d'une compagnie comme rétro ...
... tram- way de Lorient à Hennebont , B. 2746 , p . 1234 ; au tramway de Lyon au Pont - du - Sault - Brénaz , B. 2753 , p . 1593 ; au réseau de tramways d'Angers , B. 2753 , p . 1599 ; à la substitution d'une compagnie comme rétro ...
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11 juin 12 juillet 17 avril 22 Juin 26 juillet Algérie août autorisé avril beaux-arts Bulletin des lois cahier des charges Caisse cent centimes chapitre chemins de fer ci-dessus compagnie concession Conseil d'État conseil général construction décembre déclaration d'utilité publique département Dépenses des exercices établissements exercices clos FALLIÈRES fonds de concours frais gare GASTON Doumergue Idem inséré au Bulletin Journal officiel juillet kilogrammes kilomètre l'article l'État l'exécution du présent l'exercice l'exploitation l'instruction publique largeur ligne loi de finances LOUIS BARTHOU marchandises matériel roulant mètres mille ministre de l'intérieur ministre des finances ministre des travaux ministre du commerce Personnel postes préfet présent décret PRÉSIDENT produits Promulgué au Journal rails rapport du ministre recettes Remboursement RÉPUBLIQUE FRANÇAISE restant à payer rétrocessionnaire route nationale section seront Signé spéciaux stations Subvention tarif taxe télégraphes Total des dépenses Total général tramways tramways de Lyon transport travaux publics voie ferrée voitures voyageurs XII Série