Bulletin des lois de la République française, Edicions 2750-2780Imprimerie nationale, 1906 |
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Pàgina 1504
... Recettes diverses ... Recettes sur exercices clos .. MINISTÈRE DES COLONIES . MONTANT DES RECETTES PRÉVUES par chapitre . par service . 683,0001 75,640 758,6401 Mémoire . CHEMIN DE FER ET PORT DE LA RÉUNION . 1 Recettes d'exploitation ...
... Recettes diverses ... Recettes sur exercices clos .. MINISTÈRE DES COLONIES . MONTANT DES RECETTES PRÉVUES par chapitre . par service . 683,0001 75,640 758,6401 Mémoire . CHEMIN DE FER ET PORT DE LA RÉUNION . 1 Recettes d'exploitation ...
Pàgina 1708
... recettes comprises entre dix et onze millions de francs ( 10 000,000 et 11,000,000 ' ) , de deux pour cent ( 2 p . 100 ) sur les recettes comprises entre onze et douze millions de francs ( 11,000,000 et 12,000,000 ' ) et de trois pour ...
... recettes comprises entre dix et onze millions de francs ( 10 000,000 et 11,000,000 ' ) , de deux pour cent ( 2 p . 100 ) sur les recettes comprises entre onze et douze millions de francs ( 11,000,000 et 12,000,000 ' ) et de trois pour ...
Pàgina 2156
... Recettes en atténuation des dépenses de la dette flottante .. Excédent des recettes sur les dépenses de la Légion d'honneur .. Versements des officiers remontés à titre onéreux ... .... TOTAL des recettes d'ordre en atténuation de ...
... Recettes en atténuation des dépenses de la dette flottante .. Excédent des recettes sur les dépenses de la Légion d'honneur .. Versements des officiers remontés à titre onéreux ... .... TOTAL des recettes d'ordre en atténuation de ...
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11 juin 12 juillet 17 avril 22 Juin 26 juillet Algérie août autorisé avril beaux-arts Bulletin des lois cahier des charges Caisse cent centimes chapitre chemins de fer ci-dessus compagnie concession Conseil d'État conseil général construction décembre déclaration d'utilité publique département Dépenses des exercices établissements exercices clos FALLIÈRES fonds de concours frais gare GASTON Doumergue Idem inséré au Bulletin Journal officiel juillet kilogrammes kilomètre l'article l'État l'exécution du présent l'exercice l'exploitation l'instruction publique largeur ligne loi de finances LOUIS BARTHOU marchandises matériel roulant mètres mille ministre de l'intérieur ministre des finances ministre des travaux ministre du commerce Personnel postes préfet présent décret PRÉSIDENT produits Promulgué au Journal rails rapport du ministre recettes Remboursement RÉPUBLIQUE FRANÇAISE restant à payer rétrocessionnaire route nationale section seront Signé spéciaux stations Subvention tarif taxe télégraphes Total des dépenses Total général tramways tramways de Lyon transport travaux publics voie ferrée voitures voyageurs XII Série