Bulletin des lois de la République française, Edicions 2750-2780Imprimerie nationale, 1906 |
Des de l'interior del llibre
Resultats 1 - 3 de 72.
Pàgina 1395
... publique , des beaux - arts et des cultes , première section : Instraction publique , exercice 1904 , chapitre x1 , un crédit de quarante - cinq mille francs à titre de fonds de concours pour dépenses publiques ; Vu le décret du 21 juin ...
... publique , des beaux - arts et des cultes , première section : Instraction publique , exercice 1904 , chapitre x1 , un crédit de quarante - cinq mille francs à titre de fonds de concours pour dépenses publiques ; Vu le décret du 21 juin ...
Pàgina 1490
... publique du 20 juin 1878 , concernant les aspirants au doctorat en médecine ; règlement d'administration publique du 12 juillet 1878 , concernant les aspirants au titre de pharmacien de 1 classe ; décret du 14 octobre 1879 , relatif au ...
... publique du 20 juin 1878 , concernant les aspirants au doctorat en médecine ; règlement d'administration publique du 12 juillet 1878 , concernant les aspirants au titre de pharmacien de 1 classe ; décret du 14 octobre 1879 , relatif au ...
Pàgina 1629
... publique , des beaux - arts et des culles , sur l'exercice 1906 , un Crédit à titre de fonds de concours versés au Trésor , applicable à l'Enseignement primaire . Du 11 Juin 1906 . LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE , Sur le ...
... publique , des beaux - arts et des culles , sur l'exercice 1906 , un Crédit à titre de fonds de concours versés au Trésor , applicable à l'Enseignement primaire . Du 11 Juin 1906 . LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE , Sur le ...
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Frases i termes més freqüents
11 juin 12 juillet 17 avril 22 Juin 26 juillet Algérie août autorisé avril beaux-arts Bulletin des lois cahier des charges Caisse cent centimes chapitre chemins de fer ci-dessus compagnie concession Conseil d'État conseil général construction décembre déclaration d'utilité publique département Dépenses des exercices établissements exercices clos FALLIÈRES fonds de concours frais gare GASTON Doumergue Idem inséré au Bulletin Journal officiel juillet kilogrammes kilomètre l'article l'État l'exécution du présent l'exercice l'exploitation l'instruction publique largeur ligne loi de finances LOUIS BARTHOU marchandises matériel roulant mètres mille ministre de l'intérieur ministre des finances ministre des travaux ministre du commerce Personnel postes préfet présent décret PRÉSIDENT produits Promulgué au Journal rails rapport du ministre recettes Remboursement RÉPUBLIQUE FRANÇAISE restant à payer rétrocessionnaire route nationale section seront Signé spéciaux stations Subvention tarif taxe télégraphes Total des dépenses Total général tramways tramways de Lyon transport travaux publics voie ferrée voitures voyageurs XII Série