Bulletin des lois de la République française, Edicions 2750-2780Imprimerie nationale, 1906 |
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Pàgina 1602
... ligne urbaine n ° V de la place du Ralliement au faubourg Saint- Jacques pour reporter son terminus à la rue Montesquieu . La ville d'Angers s'engage , dans le cas où cette concession lui serait accordée , à rétro éder ce prolongement à ...
... ligne urbaine n ° V de la place du Ralliement au faubourg Saint- Jacques pour reporter son terminus à la rue Montesquieu . La ville d'Angers s'engage , dans le cas où cette concession lui serait accordée , à rétro éder ce prolongement à ...
Pàgina 1705
... ligne du cours Pierre - Puget au boulevard Vauban , par le boulevard Notre- Dame , avec embranchement jusqu'au jardin des Ascenseurs à la rue Dragon ; Une ligne de la place de la Joliette au cap Pinède ; par les quais , avec raccor ...
... ligne du cours Pierre - Puget au boulevard Vauban , par le boulevard Notre- Dame , avec embranchement jusqu'au jardin des Ascenseurs à la rue Dragon ; Une ligne de la place de la Joliette au cap Pinède ; par les quais , avec raccor ...
Pàgina 1706
... ligne de Malpassé à Château - Gombert , par Saint - Jérôme et Saint - Mitre , en empruntant le chemin vicinal no 5 ; 6 ° Une ligne du boulevard Banon à la plare de l'église de Montolivet , par le che- min vicinal no 25 ; 7 Une ligne de ...
... ligne de Malpassé à Château - Gombert , par Saint - Jérôme et Saint - Mitre , en empruntant le chemin vicinal no 5 ; 6 ° Une ligne du boulevard Banon à la plare de l'église de Montolivet , par le che- min vicinal no 25 ; 7 Une ligne de ...
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11 juin 12 juillet 17 avril 22 Juin 26 juillet Algérie août autorisé avril beaux-arts Bulletin des lois cahier des charges Caisse cent centimes chapitre chemins de fer ci-dessus compagnie concession Conseil d'État conseil général construction décembre déclaration d'utilité publique département Dépenses des exercices établissements exercices clos FALLIÈRES fonds de concours frais gare GASTON Doumergue Idem inséré au Bulletin Journal officiel juillet kilogrammes kilomètre l'article l'État l'exécution du présent l'exercice l'exploitation l'instruction publique largeur ligne loi de finances LOUIS BARTHOU marchandises matériel roulant mètres mille ministre de l'intérieur ministre des finances ministre des travaux ministre du commerce Personnel postes préfet présent décret PRÉSIDENT produits Promulgué au Journal rails rapport du ministre recettes Remboursement RÉPUBLIQUE FRANÇAISE restant à payer rétrocessionnaire route nationale section seront Signé spéciaux stations Subvention tarif taxe télégraphes Total des dépenses Total général tramways tramways de Lyon transport travaux publics voie ferrée voitures voyageurs XII Série