Bulletin des lois de la République française, Edicions 2750-2780 |
Des de l'interior del llibre
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CULTES . III ' PARTIE . SERVICES GÉNÉRAUX DES MINISTÈRES . Personnel
des bureaux des cultes .... Matériel des bureaux des cultes et impresions .
Secours . — Dépenses diverses . Frais de justice .. Traitements des archevêques
et ...
CULTES . III ' PARTIE . SERVICES GÉNÉRAUX DES MINISTÈRES . Personnel
des bureaux des cultes .... Matériel des bureaux des cultes et impresions .
Secours . — Dépenses diverses . Frais de justice .. Traitements des archevêques
et ...
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Cultes . 170,000 " 27,000 7,000 336 , 130 Mémoire . Mémoire . 5 III PARTIE .
SERVICES GÉNÉRAUX DES MINISTÈRES . Personnel des bureaux des cultes ..
Matériel des bureaux des cultes et impressions Secours et dépenses diverses .
Cultes . 170,000 " 27,000 7,000 336 , 130 Mémoire . Mémoire . 5 III PARTIE .
SERVICES GÉNÉRAUX DES MINISTÈRES . Personnel des bureaux des cultes ..
Matériel des bureaux des cultes et impressions Secours et dépenses diverses .
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Service des culles . 2 3 10 11 12 13 14 15 م ده بن ح ن ه ه ه = ده يت ت ت ت ت ت و تا به
Personnel des bureaux des cultes .. Matériel des bureaux des cultes .
Impressions .. Secours et dépenses diverses . Traitements des archevêques et
évêques .
Service des culles . 2 3 10 11 12 13 14 15 م ده بن ح ن ه ه ه = ده يت ت ت ت ت ت و تا به
Personnel des bureaux des cultes .. Matériel des bureaux des cultes .
Impressions .. Secours et dépenses diverses . Traitements des archevêques et
évêques .
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Frases i termes més freqüents
18 Juillet annexé août articles aura autorisé avril bâtiments beaux-arts budget Caisse cent centimes centimètres Chambre chapitre charges chemins de fer cinq classe colonies commerce communes compagnie compte concessionnaire conditions conformément conseil construction contributions convention cours crédit Crédits cultes date décembre délibération département directes dispositions diverses écoles effectués établissements exercices extraordinaires FALLIÈRES février fixé fonds frais général Idem janvier Journal officiel juillet juin l'administration l'article l'État l'exécution du présent l'exercice l'industrie l'instruction publique ligne loi de finances lois marine mars Matériel Mémoire mètres mille ministre de l'intérieur ministre des finances montant nationale novembre octobre ordinaires ouvert payer Personnel portant postes pourra première présent décret PRÉSIDENT prévues Produits Promulgué publique quatre rapport recettes règlement relatifs Remboursement RÉPUBLIQUE FRANÇAISE restant section sera seront service Signé somme spéciales Subvention suit suivant taxes télégraphes titre Total des dépenses Total général Traitement tramways transport travaux publics Trésor verser voie