Bulletin des lois de la République française, Edicions 2750-2780Imprimerie nationale, 1906 |
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Resultats 1 - 3 de 54.
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... Mémoire . 10 Dépenses des exercices périmés non frappées de déchéance ...... Mémoire . 11 Payement d'arrérages de demi - soldes et pensions dé- rivées portant sur exercices clos . Mémoire . 96 Dépenses des exercices clos ... MINISTÈRE ...
... Mémoire . 10 Dépenses des exercices périmés non frappées de déchéance ...... Mémoire . 11 Payement d'arrérages de demi - soldes et pensions dé- rivées portant sur exercices clos . Mémoire . 96 Dépenses des exercices clos ... MINISTÈRE ...
Pàgina 1503
... Mémoire . Mémoire . 160,000 4,000 1,200 30,623 Mémoire . 417,883 2 1 12,000 3 4 Demi - soldes et pensions qui en derivent . ( Lois des 13 mai 1791 , 11 avril 1881 et 8 août 1885 ) .. Fonds annuel de secours et gratifications de réforme ...
... Mémoire . Mémoire . 160,000 4,000 1,200 30,623 Mémoire . 417,883 2 1 12,000 3 4 Demi - soldes et pensions qui en derivent . ( Lois des 13 mai 1791 , 11 avril 1881 et 8 août 1885 ) .. Fonds annuel de secours et gratifications de réforme ...
Pàgina 1505
... Mémoire . Dépenses des exercices périmés non frappées de déchéance . Excédent de recettes à verser au Trésor .... Mémoire . Mémoire . CHEMIN DE FER DE KAYES AU NIGER . 1 Entretien , exploitation et travaux complémentaires . ( Per ...
... Mémoire . Dépenses des exercices périmés non frappées de déchéance . Excédent de recettes à verser au Trésor .... Mémoire . Mémoire . CHEMIN DE FER DE KAYES AU NIGER . 1 Entretien , exploitation et travaux complémentaires . ( Per ...
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11 juin 12 juillet 17 avril 22 Juin 26 juillet Algérie août autorisé avril beaux-arts Bulletin des lois cahier des charges Caisse cent centimes chapitre chemins de fer ci-dessus compagnie concession Conseil d'État conseil général construction décembre déclaration d'utilité publique département Dépenses des exercices établissements exercices clos FALLIÈRES fonds de concours frais gare GASTON Doumergue Idem inséré au Bulletin Journal officiel juillet kilogrammes kilomètre l'article l'État l'exécution du présent l'exercice l'exploitation l'instruction publique largeur ligne loi de finances LOUIS BARTHOU marchandises matériel roulant mètres mille ministre de l'intérieur ministre des finances ministre des travaux ministre du commerce Personnel postes préfet présent décret PRÉSIDENT produits Promulgué au Journal rails rapport du ministre recettes Remboursement RÉPUBLIQUE FRANÇAISE restant à payer rétrocessionnaire route nationale section seront Signé spéciaux stations Subvention tarif taxe télégraphes Total des dépenses Total général tramways tramways de Lyon transport travaux publics voie ferrée voitures voyageurs XII Série