Bulletin des lois de la République française, Volum 51Imprimerie nationale, 1895 |
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... sieur Martin ( Édouard ) , négociant , demeurant à Paris , rue de Dunkerque , n ° 46 , le droit d'exploi- ter partiellement le brevet d'invention de quinze ans pris , le 18 novembre 1887 , par le sieur Martin et dont les sieurs Renard ...
... sieur Martin ( Édouard ) , négociant , demeurant à Paris , rue de Dunkerque , n ° 46 , le droit d'exploi- ter partiellement le brevet d'invention de quinze ans pris , le 18 novembre 1887 , par le sieur Martin et dont les sieurs Renard ...
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... sieur Gourgues ( Pierre - Octave ) , docteur en médecine , demeurant à Paris , boulevard Pereire , no 218 bis , est devenu propriétaire du brevet d'invention de quinze ans pris , le 10 novembre 1888 , par la compagnie du ciment ...
... sieur Gourgues ( Pierre - Octave ) , docteur en médecine , demeurant à Paris , boulevard Pereire , no 218 bis , est devenu propriétaire du brevet d'invention de quinze ans pris , le 10 novembre 1888 , par la compagnie du ciment ...
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... sieur Jourdain ( Amédée ) , la dame Jourdain , née Marie - Mélanie - Caroline Delattre , demeurant à Amiens , rue Porion , n ° 8 , le sieur Lefèvre ( Agénor - Alfred ) et la dame Lefèvre , née Louise - Adèle - Estelle Bougon , demeurant ...
... sieur Jourdain ( Amédée ) , la dame Jourdain , née Marie - Mélanie - Caroline Delattre , demeurant à Amiens , rue Porion , n ° 8 , le sieur Lefèvre ( Agénor - Alfred ) et la dame Lefèvre , née Louise - Adèle - Estelle Bougon , demeurant ...
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13 février 16 avril 20 mars août Appareil applicable Armengaud jeune autorise avril Blétry aîné boulevard Beaumarchais boulevard Bonne-Nouvelle boulevard de Magenta boulevard de Strasbourg boulevard Henri IV boulevard Poissonnière boulevard Saint-Denis Brevet de quinze budget Bull Bulletin des lois caisse centimes chemins de fer commissaire aux armements compagnie société comptabilité concessionnaire concours versés conseil d'administration crédit à titre Crédits DECRET qui ouvre département dépenses dépôts des équipages dispositions fabrication FÉLIX FAURE février fonds de concours Ibid Idem janvier juillet l'article l'exécution du présent l'exercice l'officier machines Marillier et Robelet mars ministre des finances ministre des travaux officiers mariniers ouvre au ministre Perfectionnements apportés présent décret Président du Conseil quinze ans recettes représenté par Armengaud représenté par Blétry représenté par Bonnet représenté par Chassevent RÉPUBLIQUE FRANÇAISE services à terre sieur Signé société Marillier solde tarif titre de fonds tramway travaux publics vélocipèdes versés au Trésor XII série