Bulletin des lois de la République française, Volum 51Imprimerie nationale, 1895 |
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... rapport du ministre de la guerre , DÉCRÈTE : ART . 1 " . La limite intérieure de la zone des fortifications de la place de la Rochelle sera modifiée dans la partie située en arrière du bastion 2 de l'enceinte de cette place et reportée ...
... rapport du ministre de la guerre , DÉCRÈTE : ART . 1 " . La limite intérieure de la zone des fortifications de la place de la Rochelle sera modifiée dans la partie située en arrière du bastion 2 de l'enceinte de cette place et reportée ...
Pàgina 666
... rapport de la section de l'intérieur , des cultes , de l'instruction publique et des beaux - arts ; Vu le recours formé par l'abbé Liénard , vicaire de la paroisse de Fives- Lille ( Nord ) , ledit recours enregistré au secrétariat ...
... rapport de la section de l'intérieur , des cultes , de l'instruction publique et des beaux - arts ; Vu le recours formé par l'abbé Liénard , vicaire de la paroisse de Fives- Lille ( Nord ) , ledit recours enregistré au secrétariat ...
Pàgina 1528
... rapport du ministre de la guerre ; Vu les lois des 10 juillet 1791 , 17 juillet 1819 et 10 juillet 1851 , conce : - nant le classement et la conservation des places de guerre et postes mili taires ainsi que les servitudes imposées à la ...
... rapport du ministre de la guerre ; Vu les lois des 10 juillet 1791 , 17 juillet 1819 et 10 juillet 1851 , conce : - nant le classement et la conservation des places de guerre et postes mili taires ainsi que les servitudes imposées à la ...
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13 février 16 avril 20 mars août Appareil applicable Armengaud jeune autorise avril Blétry aîné boulevard Beaumarchais boulevard Bonne-Nouvelle boulevard de Magenta boulevard de Strasbourg boulevard Henri IV boulevard Poissonnière boulevard Saint-Denis Brevet de quinze budget Bull Bulletin des lois caisse centimes chemins de fer commissaire aux armements compagnie société comptabilité concessionnaire concours versés conseil d'administration crédit à titre Crédits DECRET qui ouvre département dépenses dépôts des équipages dispositions fabrication FÉLIX FAURE février fonds de concours Ibid Idem janvier juillet l'article l'exécution du présent l'exercice l'officier machines Marillier et Robelet mars ministre des finances ministre des travaux officiers mariniers ouvre au ministre Perfectionnements apportés présent décret Président du Conseil quinze ans recettes représenté par Armengaud représenté par Blétry représenté par Bonnet représenté par Chassevent RÉPUBLIQUE FRANÇAISE services à terre sieur Signé société Marillier solde tarif titre de fonds tramway travaux publics vélocipèdes versés au Trésor XII série