Bulletin des lois de la République française, Volum 51Imprimerie nationale, 1895 |
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... première mise d'équipement et de première mise d'habillement ; Les gratifications au personnel infirmier en cas d'épidémie ; Les gratifications pour les exercices de tir ; Les gratifications de solde le jour de la Fête nationale ...
... première mise d'équipement et de première mise d'habillement ; Les gratifications au personnel infirmier en cas d'épidémie ; Les gratifications pour les exercices de tir ; Les gratifications de solde le jour de la Fête nationale ...
Pàgina 472
... première mise d'équipement , à une gra- tification dont la quotité est déterminée par le tarif n ° 22 . 2. Cette première mise est augmentée de moitié pour les premiers maîtres promus officiers , s'ils ne sont pas rapatriés lorsqu'ils ...
... première mise d'équipement , à une gra- tification dont la quotité est déterminée par le tarif n ° 22 . 2. Cette première mise est augmentée de moitié pour les premiers maîtres promus officiers , s'ils ne sont pas rapatriés lorsqu'ils ...
Pàgina 1491
... première classe , deux francs vingt centimes ( 2 ' 20 ) ; deuxième classe , un franc soixante - cinq centimes ( 1′65 ) . ̧ Marchandises à grande vitesse : onze francs ( 11 ' ) par tonne . Marchandises à petite vitesse : cinq francs ...
... première classe , deux francs vingt centimes ( 2 ' 20 ) ; deuxième classe , un franc soixante - cinq centimes ( 1′65 ) . ̧ Marchandises à grande vitesse : onze francs ( 11 ' ) par tonne . Marchandises à petite vitesse : cinq francs ...
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13 février 16 avril 20 mars août Appareil applicable Armengaud jeune autorise avril Blétry aîné boulevard Beaumarchais boulevard Bonne-Nouvelle boulevard de Magenta boulevard de Strasbourg boulevard Henri IV boulevard Poissonnière boulevard Saint-Denis Brevet de quinze budget Bull Bulletin des lois caisse centimes chemins de fer commissaire aux armements compagnie société comptabilité concessionnaire concours versés conseil d'administration crédit à titre Crédits DECRET qui ouvre département dépenses dépôts des équipages dispositions fabrication FÉLIX FAURE février fonds de concours Ibid Idem janvier juillet l'article l'exécution du présent l'exercice l'officier machines Marillier et Robelet mars ministre des finances ministre des travaux officiers mariniers ouvre au ministre Perfectionnements apportés présent décret Président du Conseil quinze ans recettes représenté par Armengaud représenté par Blétry représenté par Bonnet représenté par Chassevent RÉPUBLIQUE FRANÇAISE services à terre sieur Signé société Marillier solde tarif titre de fonds tramway travaux publics vélocipèdes versés au Trésor XII série