Bulletin des lois de la République française, Volum 51Imprimerie nationale, 1895 |
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... mars 1894 ; Trémont , représenté par Chasse- vent , à Paris , boulevard de Magenta , n ° 11. - Système de bandage herniaire . - 237149. Brevet de quinze ans , 19 mars 1894 ; Bravard , représenté par Journet , à Paris , rue d'Auteuil ...
... mars 1894 ; Trémont , représenté par Chasse- vent , à Paris , boulevard de Magenta , n ° 11. - Système de bandage herniaire . - 237149. Brevet de quinze ans , 19 mars 1894 ; Bravard , représenté par Journet , à Paris , rue d'Auteuil ...
Pàgina 784
... mars 1894 ; Latisnère et Lortet , à Gayon ( Basses- Pyrénées ) . Semoir à mais , haricots et tous grains . 237282. Brevet de quinze ans , 27 mars 1894 ; Desardurats , à Saint - Agne ( banlieue de Toulouse ) . Reconstitution et ...
... mars 1894 ; Latisnère et Lortet , à Gayon ( Basses- Pyrénées ) . Semoir à mais , haricots et tous grains . 237282. Brevet de quinze ans , 27 mars 1894 ; Desardurats , à Saint - Agne ( banlieue de Toulouse ) . Reconstitution et ...
Pàgina 810
... mars 1894 , brevet 226288. Nouveau système de micro- phone . , Flach et Barboteau , 12 mars 1891 , brevet 230567. Nouveau système de cachet pharmaceutique et ses procédés de fabrication . ) Waché - Locoge et compagnie société ) , 12 ...
... mars 1894 , brevet 226288. Nouveau système de micro- phone . , Flach et Barboteau , 12 mars 1891 , brevet 230567. Nouveau système de cachet pharmaceutique et ses procédés de fabrication . ) Waché - Locoge et compagnie société ) , 12 ...
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13 février 16 avril 20 mars août Appareil applicable Armengaud jeune autorise avril Blétry aîné boulevard Beaumarchais boulevard Bonne-Nouvelle boulevard de Magenta boulevard de Strasbourg boulevard Henri IV boulevard Poissonnière boulevard Saint-Denis Brevet de quinze budget Bull Bulletin des lois caisse centimes chemins de fer commissaire aux armements compagnie société comptabilité concessionnaire concours versés conseil d'administration crédit à titre Crédits DECRET qui ouvre département dépenses dépôts des équipages dispositions fabrication FÉLIX FAURE février fonds de concours Ibid Idem janvier juillet l'article l'exécution du présent l'exercice l'officier machines Marillier et Robelet mars ministre des finances ministre des travaux officiers mariniers ouvre au ministre Perfectionnements apportés présent décret Président du Conseil quinze ans recettes représenté par Armengaud représenté par Blétry représenté par Bonnet représenté par Chassevent RÉPUBLIQUE FRANÇAISE services à terre sieur Signé société Marillier solde tarif titre de fonds tramway travaux publics vélocipèdes versés au Trésor XII série