Bulletin des lois de la République française, Volum 51Imprimerie nationale, 1895 |
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... chapitre LV doit être opéré dans le compte définitif des dépenses de l'exercice précité , conformément aux ... chapitre . CHAPITRE II . OFFICIERS ET AGENTS DES DI- VERS CORPS DE LA MARINE DÉTACHÉS À L'ADMINISTRA- TION CENTRALE . Art . 2 ...
... chapitre LV doit être opéré dans le compte définitif des dépenses de l'exercice précité , conformément aux ... chapitre . CHAPITRE II . OFFICIERS ET AGENTS DES DI- VERS CORPS DE LA MARINE DÉTACHÉS À L'ADMINISTRA- TION CENTRALE . Art . 2 ...
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... chapitre . par exercice . CHAPITRE XXVIII . 1891. Subvention pour l'achèvement des chemins vi- cinaux . CHAPITRE VI . Frais des élections sénatoriales . CHAPITRE XXVII . pour des chemins vi- cinaux . ༄ ! ་ ། ། CHAPITRE LII . Traitement ...
... chapitre . par exercice . CHAPITRE XXVIII . 1891. Subvention pour l'achèvement des chemins vi- cinaux . CHAPITRE VI . Frais des élections sénatoriales . CHAPITRE XXVII . pour des chemins vi- cinaux . ༄ ! ་ ། ། CHAPITRE LII . Traitement ...
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... chapitre . par exercice CHAPITRE XLI . Frais de protec- tion des enfants du premier âge . CHAPITRE LI . Matériel et dé- Participation de l'État aux dépenses faites , en 1893 , par le département de l'Aisne , pour le service de la ...
... chapitre . par exercice CHAPITRE XLI . Frais de protec- tion des enfants du premier âge . CHAPITRE LI . Matériel et dé- Participation de l'État aux dépenses faites , en 1893 , par le département de l'Aisne , pour le service de la ...
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13 février 16 avril 20 mars août Appareil applicable Armengaud jeune autorise avril Blétry aîné boulevard Beaumarchais boulevard Bonne-Nouvelle boulevard de Magenta boulevard de Strasbourg boulevard Henri IV boulevard Poissonnière boulevard Saint-Denis Brevet de quinze budget Bull Bulletin des lois caisse centimes chemins de fer commissaire aux armements compagnie société comptabilité concessionnaire concours versés conseil d'administration crédit à titre Crédits DECRET qui ouvre département dépenses dépôts des équipages dispositions fabrication FÉLIX FAURE février fonds de concours Ibid Idem janvier juillet l'article l'exécution du présent l'exercice l'officier machines Marillier et Robelet mars ministre des finances ministre des travaux officiers mariniers ouvre au ministre Perfectionnements apportés présent décret Président du Conseil quinze ans recettes représenté par Armengaud représenté par Blétry représenté par Bonnet représenté par Chassevent RÉPUBLIQUE FRANÇAISE services à terre sieur Signé société Marillier solde tarif titre de fonds tramway travaux publics vélocipèdes versés au Trésor XII série