Bulletin des lois de la République française, Volum 51Imprimerie nationale, 1895 |
Des de l'interior del llibre
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... Bâtiment et cour P. Bâtiment et cour S .. Terrains vagues sous Matemore . Jardin de Tidjditt .... Partie des parcelles 406 , 489 , 490 , 491 et 498 .. Bâtiment et cour R .... Maison mauresque X ... 13 octobre 1885 . Idem . Idem . Idem ...
... Bâtiment et cour P. Bâtiment et cour S .. Terrains vagues sous Matemore . Jardin de Tidjditt .... Partie des parcelles 406 , 489 , 490 , 491 et 498 .. Bâtiment et cour R .... Maison mauresque X ... 13 octobre 1885 . Idem . Idem . Idem ...
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... bâtiment ou dirigés par terre sur un dépôt . 138. 1. Les officiers et les marins passant d'un bâtiment sur un autre ou dirigés par terre sur un dépôt sont rayés du rôle du bâti- ment qu'ils quittent , à compter du jour de leur départ ...
... bâtiment ou dirigés par terre sur un dépôt . 138. 1. Les officiers et les marins passant d'un bâtiment sur un autre ou dirigés par terre sur un dépôt sont rayés du rôle du bâti- ment qu'ils quittent , à compter du jour de leur départ ...
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... bâtiment au port d'armement . 154. A moins d'un ordre spécial du ministre , chaque bâtiment , quels que soient ses mouvements , continue à compter , pour la liqui- dation de ses dépenses , dans le port où il a été armé , jusqu'à l'é ...
... bâtiment au port d'armement . 154. A moins d'un ordre spécial du ministre , chaque bâtiment , quels que soient ses mouvements , continue à compter , pour la liqui- dation de ses dépenses , dans le port où il a été armé , jusqu'à l'é ...
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13 février 16 avril 20 mars août Appareil applicable Armengaud jeune autorise avril Blétry aîné boulevard Beaumarchais boulevard Bonne-Nouvelle boulevard de Magenta boulevard de Strasbourg boulevard Henri IV boulevard Poissonnière boulevard Saint-Denis Brevet de quinze budget Bull Bulletin des lois caisse centimes chemins de fer commissaire aux armements compagnie société comptabilité concessionnaire concours versés conseil d'administration crédit à titre Crédits DECRET qui ouvre département dépenses dépôts des équipages dispositions fabrication FÉLIX FAURE février fonds de concours Ibid Idem janvier juillet l'article l'exécution du présent l'exercice l'officier machines Marillier et Robelet mars ministre des finances ministre des travaux officiers mariniers ouvre au ministre Perfectionnements apportés présent décret Président du Conseil quinze ans recettes représenté par Armengaud représenté par Blétry représenté par Bonnet représenté par Chassevent RÉPUBLIQUE FRANÇAISE services à terre sieur Signé société Marillier solde tarif titre de fonds tramway travaux publics vélocipèdes versés au Trésor XII série