Bulletin des lois de la République française, Volum 51Imprimerie nationale, 1895 |
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... ( Système complet de porte- parapluie ou canne , spécialement applicable aux prie - dieu . ) Millet , 22 février 1894 , brevet 218719. ( Garniture alvéolaire pour roues de véhi- cules . ) Rocher , 23 février 1894 , brevet 235374 ...
... ( Système complet de porte- parapluie ou canne , spécialement applicable aux prie - dieu . ) Millet , 22 février 1894 , brevet 218719. ( Garniture alvéolaire pour roues de véhi- cules . ) Rocher , 23 février 1894 , brevet 235374 ...
Pàgina 814
... système Lucien Fouque . ) Oucken , 19 février 1891 , brevet 186970. ( Système et machine à couper des planches directement de bois ronds , et combinée avec un mécanisme pour entailler un jable pour douves . ) Dusaulx , 14 février 1894 ...
... système Lucien Fouque . ) Oucken , 19 février 1891 , brevet 186970. ( Système et machine à couper des planches directement de bois ronds , et combinée avec un mécanisme pour entailler un jable pour douves . ) Dusaulx , 14 février 1894 ...
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... ( Système de montage des conducteurs élec- triques dans les douilles de lampes à incandescence . ) Desaigues ( M ) , 19 février 1894 , brevet 229345. ( Système de bouchage inviolable des bouteilles , flacons et tous contenants ...
... ( Système de montage des conducteurs élec- triques dans les douilles de lampes à incandescence . ) Desaigues ( M ) , 19 février 1894 , brevet 229345. ( Système de bouchage inviolable des bouteilles , flacons et tous contenants ...
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13 février 16 avril 20 mars août Appareil applicable Armengaud jeune autorise avril Blétry aîné boulevard Beaumarchais boulevard Bonne-Nouvelle boulevard de Magenta boulevard de Strasbourg boulevard Henri IV boulevard Poissonnière boulevard Saint-Denis Brevet de quinze budget Bull Bulletin des lois caisse centimes chemins de fer commissaire aux armements compagnie société comptabilité concessionnaire concours versés conseil d'administration crédit à titre Crédits DECRET qui ouvre département dépenses dépôts des équipages dispositions fabrication FÉLIX FAURE février fonds de concours Ibid Idem janvier juillet l'article l'exécution du présent l'exercice l'officier machines Marillier et Robelet mars ministre des finances ministre des travaux officiers mariniers ouvre au ministre Perfectionnements apportés présent décret Président du Conseil quinze ans recettes représenté par Armengaud représenté par Blétry représenté par Bonnet représenté par Chassevent RÉPUBLIQUE FRANÇAISE services à terre sieur Signé société Marillier solde tarif titre de fonds tramway travaux publics vélocipèdes versés au Trésor XII série