Bulletin des lois de la République franc̜aise, Part 2,Volum 6Imprimerie nationale, 1911 |
Des de l'interior del llibre
Resultats 1 - 5 de 100.
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... beaux - arts , première section ( Instruction publique ) , un crédit de trois cents francs ( 300 ) applicable à des dépenses à effectuer par l'Etat ou par divers établissements auxquels a été fait le legs B. n ° 66 . 949 -
... beaux - arts , première section ( Instruction publique ) , un crédit de trois cents francs ( 300 ) applicable à des dépenses à effectuer par l'Etat ou par divers établissements auxquels a été fait le legs B. n ° 66 . 949 -
Pàgina 951
... section ( Troupes métropolitaines ) du budget de l'exercice 1911 , un credit de dix mille quarante quatre francs quatre - vingt - cinq centimes ( 10,044'85 ) se décomposant comme suit : Pour le legs de Saint - Martin .. Pour le legs de ...
... section ( Troupes métropolitaines ) du budget de l'exercice 1911 , un credit de dix mille quarante quatre francs quatre - vingt - cinq centimes ( 10,044'85 ) se décomposant comme suit : Pour le legs de Saint - Martin .. Pour le legs de ...
Pàgina 998
... SECTION PARCOURUE EN TOUT OU PARTIE , DANS UN SENS OU DANS L'AUTRE . de de trans- totaux . péage . port . fr . c ... section auront droit aux correspondances gratuites et aickets ouvriers dans les mêmes conditions que sur les lignes du ...
... SECTION PARCOURUE EN TOUT OU PARTIE , DANS UN SENS OU DANS L'AUTRE . de de trans- totaux . péage . port . fr . c ... section auront droit aux correspondances gratuites et aickets ouvriers dans les mêmes conditions que sur les lignes du ...
Pàgina 1026
... sections de communes . forêts . durée des rÉVOLUTIONS . NOMBRE DE COUPES . 1 Ain ....... Montanges ( Commune ] de ) , section de taillis . 248 09 * Taillis sous futaie . 2 Idem ... Montferrand ( section de la commune de Tor- cieu ) ...
... sections de communes . forêts . durée des rÉVOLUTIONS . NOMBRE DE COUPES . 1 Ain ....... Montanges ( Commune ] de ) , section de taillis . 248 09 * Taillis sous futaie . 2 Idem ... Montferrand ( section de la commune de Tor- cieu ) ...
Pàgina 1027
... sections de communes . forêts . DURÉE DES RÉVOLUTIONS . NOMBRE DE COUPES . DESIGNATION des quarts en réserve . Cantons . 2 Saône- et - Loire . 1 Ariège ..... Saint - Ignaux ( Commune de ) , 2 série de taillis . Tougnières ( section de ...
... sections de communes . forêts . DURÉE DES RÉVOLUTIONS . NOMBRE DE COUPES . DESIGNATION des quarts en réserve . Cantons . 2 Saône- et - Loire . 1 Ariège ..... Saint - Ignaux ( Commune de ) , 2 série de taillis . Tougnières ( section de ...
Altres edicions - Mostra-ho tot
Bulletin des lois de la République franc̜aise, Volum 1,Edicions 1062-1101 France Visualització completa - 1887 |
Bulletin des lois de la République franc̜aise, Volum 2,Edicions 55-76 France Visualització completa - 1872 |
Frases i termes més freqüents
10 du Code 11 février 11 Novembre 12 campagnes Alsace-Lorraine ans de services août Appareil autorisant la création avril Bouches-du-Rhône boulevard Beaumarchais boulevard Bonne-Nouvelle boulevard de Magenta boulevard de Strasbourg boulevard Henri IV boulevard Saint-Denis boulevard Saint-Martin Brevet de quinze Bruxelles classe bureau de bienfaisance Code civil création d'un bureau Déclaration souscrite DÉCRET autorisant décret du Président demoiselle devant le juge Dispositif faculté de répudiation FALLIÈRES février janvier Journal officiel juge de paix juillet juin l'article 10 l'Exposition de Bruxelles mars Marseille Bouches-du-Rhône mère née Meurthe-et-Moselle ministre de l'intérieur ministre des finances ministre des travaux octobre paix du canton perdu la qualité père ayant perdu présent décret président du Conseil prévue par l'article profit du susnommé Publié au Journal quinze ans régiment d'infanterie coloniale représenté par Blétry représenté par Chassevent représentée par Bonnet-Thirion République française contresigné répudiation prévue Roubaix Nord septembre 1911 sieur vertu de l'article vue de renoncer