Bulletin des lois de la République franc̜aise, Part 2,Volum 6Imprimerie nationale, 1911 |
Des de l'interior del llibre
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... national de la Légion d'honneur 26 septembre . DÉCRET ouvrant au chapitre LXXV du budget du ministère de l'intérieur , pour l'exercice 1911 , un crédit de 5,000 francs provenant des arrérages de la fondation Henri Giffard ... 28 ...
... national de la Légion d'honneur 26 septembre . DÉCRET ouvrant au chapitre LXXV du budget du ministère de l'intérieur , pour l'exercice 1911 , un crédit de 5,000 francs provenant des arrérages de la fondation Henri Giffard ... 28 ...
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... national de la Légion d'honneur . 29 septembre . DÉCRET conférant la médaille militaire . MINISTÈRE DE LA MARINE . 20 septembre . DÉCRET portant nomination dans l'ordre national de la Légion d'honneur . 950 951 982 989 26 septembre ...
... national de la Légion d'honneur . 29 septembre . DÉCRET conférant la médaille militaire . MINISTÈRE DE LA MARINE . 20 septembre . DÉCRET portant nomination dans l'ordre national de la Légion d'honneur . 950 951 982 989 26 septembre ...
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... national de la Légion d'honneur . Du 20 Septembre 1911 . ( Publié au Journal officiel du 24 septembre 1911. ) Par décret du Président de la République française ( contresigné par le ministre de la marine ) est nommé chevalier dans l ...
... national de la Légion d'honneur . Du 20 Septembre 1911 . ( Publié au Journal officiel du 24 septembre 1911. ) Par décret du Président de la République française ( contresigné par le ministre de la marine ) est nommé chevalier dans l ...
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... national de la Légion d'honneur . Du 23 Septembre 1911 . ( Publié au Journal officiel du 1o octobre 1911. ) Par décret du Président de la République française ( contresigné par le président du Conseil , ministre de l'intérieur et des ...
... national de la Légion d'honneur . Du 23 Septembre 1911 . ( Publié au Journal officiel du 1o octobre 1911. ) Par décret du Président de la République française ( contresigné par le président du Conseil , ministre de l'intérieur et des ...
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France. national de la Légion d'honneur M. Aveline ( César - Prosper ) , conseiller d'arrondisse- ment , maire d'Alençon ( Orne ) ; avoué à Alençon en 1871 , suppléant de la justice de paix depuis 1881 , élu au conseil municipal d ...
France. national de la Légion d'honneur M. Aveline ( César - Prosper ) , conseiller d'arrondisse- ment , maire d'Alençon ( Orne ) ; avoué à Alençon en 1871 , suppléant de la justice de paix depuis 1881 , élu au conseil municipal d ...
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Bulletin des lois de la République franc̜aise, Volum 1,Edicions 1062-1101 France Visualització completa - 1887 |
Bulletin des lois de la République franc̜aise, Volum 2,Edicions 55-76 France Visualització completa - 1872 |
Frases i termes més freqüents
10 du Code 11 février 11 Novembre 12 campagnes Alsace-Lorraine ans de services août Appareil autorisant la création avril Bouches-du-Rhône boulevard Beaumarchais boulevard Bonne-Nouvelle boulevard de Magenta boulevard de Strasbourg boulevard Henri IV boulevard Saint-Denis boulevard Saint-Martin Brevet de quinze Bruxelles classe bureau de bienfaisance Code civil création d'un bureau Déclaration souscrite DÉCRET autorisant décret du Président demoiselle devant le juge Dispositif faculté de répudiation FALLIÈRES février janvier Journal officiel juge de paix juillet juin l'article 10 l'Exposition de Bruxelles mars Marseille Bouches-du-Rhône mère née Meurthe-et-Moselle ministre de l'intérieur ministre des finances ministre des travaux octobre paix du canton perdu la qualité père ayant perdu présent décret président du Conseil prévue par l'article profit du susnommé Publié au Journal quinze ans régiment d'infanterie coloniale représenté par Blétry représenté par Chassevent représentée par Bonnet-Thirion République française contresigné répudiation prévue Roubaix Nord septembre 1911 sieur vertu de l'article vue de renoncer