Bulletin des lois de la République franc̜aise, Part 2,Volum 6Imprimerie nationale, 1911 |
Des de l'interior del llibre
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... machines et wagons des lignes assurant le service des embranchements ou prolongements visés par l'article 69 du décret du 16 juillet 1907. Les tarifs à appliquer dans ce cas seront déterminés , soit par un accord amiable entre les deux ...
... machines et wagons des lignes assurant le service des embranchements ou prolongements visés par l'article 69 du décret du 16 juillet 1907. Les tarifs à appliquer dans ce cas seront déterminés , soit par un accord amiable entre les deux ...
Pàgina 1088
... machine pour sa fabrication . 425280. Brevet de quinze ans , 31 mars 1910 ; Serve ( J.-P. ) , représenté par Ger- main ... machines électriques mul- tipolaires à induit fixe . 425293. Brevet de quinze ans , 27 janvier 1911 ; Bosworth ( W ...
... machine pour sa fabrication . 425280. Brevet de quinze ans , 31 mars 1910 ; Serve ( J.-P. ) , représenté par Ger- main ... machines électriques mul- tipolaires à induit fixe . 425293. Brevet de quinze ans , 27 janvier 1911 ; Bosworth ( W ...
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... machines à coudre . 425324. Brevet de quinze ans , 19 octobre 1910 ; Kochs ( L. ) , représenté par la société J.-P. Bonnicart et Ci , à Paris , place de la République , n ° 16. Procédé et dispositif pour le décapage des métaux ...
... machines à coudre . 425324. Brevet de quinze ans , 19 octobre 1910 ; Kochs ( L. ) , représenté par la société J.-P. Bonnicart et Ci , à Paris , place de la République , n ° 16. Procédé et dispositif pour le décapage des métaux ...
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... Machine à découper les boutons en nacre et autres objets en matière dure . 425358. Brevet de quinze ans , 28 janvier 1911 ... machines parlantes . - - 425361. Brevet de quinze ans , 26 janvier 1911 ; Grebert ( B. ) , représenté par Smits ...
... Machine à découper les boutons en nacre et autres objets en matière dure . 425358. Brevet de quinze ans , 28 janvier 1911 ... machines parlantes . - - 425361. Brevet de quinze ans , 26 janvier 1911 ; Grebert ( B. ) , représenté par Smits ...
Pàgina 1093
... machines à carton et des machines de déshydratation . 425377. Brevet de quinze ans , 30 janvier 1911 ; Hof ( F. ) , représenté par la société Brandon frères , à Paris , rue de Provence , n ° 59. Cheminée en maçonnerie de briques armée ...
... machines à carton et des machines de déshydratation . 425377. Brevet de quinze ans , 30 janvier 1911 ; Hof ( F. ) , représenté par la société Brandon frères , à Paris , rue de Provence , n ° 59. Cheminée en maçonnerie de briques armée ...
Altres edicions - Mostra-ho tot
Bulletin des lois de la République franc̜aise, Volum 1,Edicions 1062-1101 France Visualització completa - 1887 |
Bulletin des lois de la République franc̜aise, Volum 2,Edicions 55-76 France Visualització completa - 1872 |
Frases i termes més freqüents
10 du Code 11 février 11 Novembre 12 campagnes Alsace-Lorraine ans de services août Appareil autorisant la création avril Bouches-du-Rhône boulevard Beaumarchais boulevard Bonne-Nouvelle boulevard de Magenta boulevard de Strasbourg boulevard Henri IV boulevard Saint-Denis boulevard Saint-Martin Brevet de quinze Bruxelles classe bureau de bienfaisance Code civil création d'un bureau Déclaration souscrite DÉCRET autorisant décret du Président demoiselle devant le juge Dispositif faculté de répudiation FALLIÈRES février janvier Journal officiel juge de paix juillet juin l'article 10 l'Exposition de Bruxelles mars Marseille Bouches-du-Rhône mère née Meurthe-et-Moselle ministre de l'intérieur ministre des finances ministre des travaux octobre paix du canton perdu la qualité père ayant perdu présent décret président du Conseil prévue par l'article profit du susnommé Publié au Journal quinze ans régiment d'infanterie coloniale représenté par Blétry représenté par Chassevent représentée par Bonnet-Thirion République française contresigné répudiation prévue Roubaix Nord septembre 1911 sieur vertu de l'article vue de renoncer