Bulletin des lois de la République franc̜aise, Part 2,Volum 6Imprimerie nationale, 1911 |
Des de l'interior del llibre
Resultats 1 - 5 de 100.
Pàgina 1031
... demeurant à Paris . ( Rambouillet , 2 Septembre 1911. ) - N ° 12006. DÉCRET PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE ( contresigné par le garde des sceaux , ministre de la justice ) , qui naturalise Français , par application de l'article 8 ...
... demeurant à Paris . ( Rambouillet , 2 Septembre 1911. ) - N ° 12006. DÉCRET PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE ( contresigné par le garde des sceaux , ministre de la justice ) , qui naturalise Français , par application de l'article 8 ...
Pàgina 1032
... demeurant à Ajaccio ( Corse ) ; 16 ° La dame Oginsky ( Hélène ) , veuve Liss , née le 7 janvier 1856 à Moscou ( Rus- sie ) , demeurant à Paris ; 17o Le sieur Vigny ( Victor - Alexandre ) , cultivateur , né le 13 août 1869 à Sestri ...
... demeurant à Ajaccio ( Corse ) ; 16 ° La dame Oginsky ( Hélène ) , veuve Liss , née le 7 janvier 1856 à Moscou ( Rus- sie ) , demeurant à Paris ; 17o Le sieur Vigny ( Victor - Alexandre ) , cultivateur , né le 13 août 1869 à Sestri ...
Pàgina 1034
... demeurant à Belfort ; 2 ° Le sieur Mathieu ( Jean - Baptiste - Amand ) , jardinier , né le 26 octobre 1867 à Saulxures ( Vosges annexées ) , demeurant à Domfront ( Oise ) ; 3o Le sieur Bwvert ( Joseph ) , employé , né le 24 décembre ...
... demeurant à Belfort ; 2 ° Le sieur Mathieu ( Jean - Baptiste - Amand ) , jardinier , né le 26 octobre 1867 à Saulxures ( Vosges annexées ) , demeurant à Domfront ( Oise ) ; 3o Le sieur Bwvert ( Joseph ) , employé , né le 24 décembre ...
Pàgina 1035
... demeurant à Nice ( Alpes - Mari- times ) ; 27 Le sieur Carabelli ( Charles - Ambroise ) , mosaïste , né le 11 mai 1881 à Albi- zatte - Solbiate - Arno ( Italie ) , demeurant à Épinal ( Vosges ) ; 28 ° Le sieur Licht ( Isaac - Leib ) ...
... demeurant à Nice ( Alpes - Mari- times ) ; 27 Le sieur Carabelli ( Charles - Ambroise ) , mosaïste , né le 11 mai 1881 à Albi- zatte - Solbiate - Arno ( Italie ) , demeurant à Épinal ( Vosges ) ; 28 ° Le sieur Licht ( Isaac - Leib ) ...
Pàgina 1036
... demeurant à Vallauris ( Alpes - Maritimes ) ; 51 ° Le sieur Narizano ( Barthelemy - Henry ) , ingénieur , né le 24 août 1878 à Gênes ( Italie ) , demeurant à Breil ( Alpes - Maritimes ) ; 52 ° Le sieur Narizano ( Frédéric ) , né le 20 ...
... demeurant à Vallauris ( Alpes - Maritimes ) ; 51 ° Le sieur Narizano ( Barthelemy - Henry ) , ingénieur , né le 24 août 1878 à Gênes ( Italie ) , demeurant à Breil ( Alpes - Maritimes ) ; 52 ° Le sieur Narizano ( Frédéric ) , né le 20 ...
Altres edicions - Mostra-ho tot
Bulletin des lois de la République franc̜aise, Volum 1,Edicions 1062-1101 France Visualització completa - 1887 |
Bulletin des lois de la République franc̜aise, Volum 2,Edicions 55-76 France Visualització completa - 1872 |
Frases i termes més freqüents
10 du Code 11 février 11 Novembre 12 campagnes Alsace-Lorraine ans de services août Appareil autorisant la création avril Bouches-du-Rhône boulevard Beaumarchais boulevard Bonne-Nouvelle boulevard de Magenta boulevard de Strasbourg boulevard Henri IV boulevard Saint-Denis boulevard Saint-Martin Brevet de quinze Bruxelles classe bureau de bienfaisance Code civil création d'un bureau Déclaration souscrite DÉCRET autorisant décret du Président demoiselle devant le juge Dispositif faculté de répudiation FALLIÈRES février janvier Journal officiel juge de paix juillet juin l'article 10 l'Exposition de Bruxelles mars Marseille Bouches-du-Rhône mère née Meurthe-et-Moselle ministre de l'intérieur ministre des finances ministre des travaux octobre paix du canton perdu la qualité père ayant perdu présent décret président du Conseil prévue par l'article profit du susnommé Publié au Journal quinze ans régiment d'infanterie coloniale représenté par Blétry représenté par Chassevent représentée par Bonnet-Thirion République française contresigné répudiation prévue Roubaix Nord septembre 1911 sieur vertu de l'article vue de renoncer