Bulletin des lois de la République franc̜aise, Part 2,Volum 6Imprimerie nationale, 1911 |
Des de l'interior del llibre
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... Perfectionnements re- latifs aux accumulateurs électriques . - 425298. Brevet de quinze ans , 27 janvier 1911 ; Rose ( S.-A.-M. ) , représenté par la société Matray frères et Ci , à Paris , bonlevard Henri IV , no 31. Perfectionnements ...
... Perfectionnements re- latifs aux accumulateurs électriques . - 425298. Brevet de quinze ans , 27 janvier 1911 ; Rose ( S.-A.-M. ) , représenté par la société Matray frères et Ci , à Paris , bonlevard Henri IV , no 31. Perfectionnements ...
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... Perfectionnements aux pompes à moûts . -- 425323. Brevet de quinze ans , 5 octobre 1910 ; Meyer ( Mm veuve L. ) , née Weibel , représentée par Monteilhet , à Paris , boulevard Richard - Lenoir , no 90. Dispositif d'enrayage et d'arrêt ...
... Perfectionnements aux pompes à moûts . -- 425323. Brevet de quinze ans , 5 octobre 1910 ; Meyer ( Mm veuve L. ) , née Weibel , représentée par Monteilhet , à Paris , boulevard Richard - Lenoir , no 90. Dispositif d'enrayage et d'arrêt ...
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... Perfectionnements aux appareils pour le traitement des liquides par les rayons ultra - violets . - 425407. Brevet de quinze ans , 30 janvier 1911 ; Société du gaz de Paris , repré- sentée par Josse , à Paris , boulevard de la Madeleine ...
... Perfectionnements aux appareils pour le traitement des liquides par les rayons ultra - violets . - 425407. Brevet de quinze ans , 30 janvier 1911 ; Société du gaz de Paris , repré- sentée par Josse , à Paris , boulevard de la Madeleine ...
Pàgina 1098
... Perfectionnements dans 425467. Brevet de quinze ans , 1 ° février 1911 ; Meslé ( F.-L. ) , représenté par Perfectionnements aux fourches de Dony , à Paris , boulevard Poissonnière , n ° 21 . faneuses . er -- 425468. Brevet de quinze ans ...
... Perfectionnements dans 425467. Brevet de quinze ans , 1 ° février 1911 ; Meslé ( F.-L. ) , représenté par Perfectionnements aux fourches de Dony , à Paris , boulevard Poissonnière , n ° 21 . faneuses . er -- 425468. Brevet de quinze ans ...
Pàgina 1099
... Perfectionnements aux manivelles à rayon variable pour cycles . - 425484. Brevet de quinze ans , 19 janvier 1911 ; Chenard ( A.-E.-L. ) , rue de Paris , no 36 , à Brest ( Finistère ) et de Joybert ( R. - L - M. - J . ) , rue de la ...
... Perfectionnements aux manivelles à rayon variable pour cycles . - 425484. Brevet de quinze ans , 19 janvier 1911 ; Chenard ( A.-E.-L. ) , rue de Paris , no 36 , à Brest ( Finistère ) et de Joybert ( R. - L - M. - J . ) , rue de la ...
Altres edicions - Mostra-ho tot
Bulletin des lois de la République franc̜aise, Volum 1,Edicions 1062-1101 France Visualització completa - 1887 |
Bulletin des lois de la République franc̜aise, Volum 2,Edicions 55-76 France Visualització completa - 1872 |
Frases i termes més freqüents
10 du Code 11 février 11 Novembre 12 campagnes Alsace-Lorraine ans de services août Appareil autorisant la création avril Bouches-du-Rhône boulevard Beaumarchais boulevard Bonne-Nouvelle boulevard de Magenta boulevard de Strasbourg boulevard Henri IV boulevard Saint-Denis boulevard Saint-Martin Brevet de quinze Bruxelles classe bureau de bienfaisance Code civil création d'un bureau Déclaration souscrite DÉCRET autorisant décret du Président demoiselle devant le juge Dispositif faculté de répudiation FALLIÈRES février janvier Journal officiel juge de paix juillet juin l'article 10 l'Exposition de Bruxelles mars Marseille Bouches-du-Rhône mère née Meurthe-et-Moselle ministre de l'intérieur ministre des finances ministre des travaux octobre paix du canton perdu la qualité père ayant perdu présent décret président du Conseil prévue par l'article profit du susnommé Publié au Journal quinze ans régiment d'infanterie coloniale représenté par Blétry représenté par Chassevent représentée par Bonnet-Thirion République française contresigné répudiation prévue Roubaix Nord septembre 1911 sieur vertu de l'article vue de renoncer