Bulletin des lois de la République franc̜aise, Part 2,Volum 6Imprimerie nationale, 1911 |
Des de l'interior del llibre
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... Dispositif d'enrayage et d'arrêt automatique pour machines à coudre . 425324. Brevet de quinze ans , 19 octobre 1910 ; Kochs ( L. ) , représenté par la société J.-P. Bonnicart et Ci , à Paris , place de la République , n ° 16. Procédé ...
... Dispositif d'enrayage et d'arrêt automatique pour machines à coudre . 425324. Brevet de quinze ans , 19 octobre 1910 ; Kochs ( L. ) , représenté par la société J.-P. Bonnicart et Ci , à Paris , place de la République , n ° 16. Procédé ...
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... dispositif pour l'allumage du gaz . 425338. Brevet de quinze ans , 28 janvier 1911 ; Nussbaum ( G.-A. ) , et Steinhoff ( J.-A.-F. ) , représentés par la société Brandon frères , à Paris , rue de Provence , no 59 . Microphone . 425339 ...
... dispositif pour l'allumage du gaz . 425338. Brevet de quinze ans , 28 janvier 1911 ; Nussbaum ( G.-A. ) , et Steinhoff ( J.-A.-F. ) , représentés par la société Brandon frères , à Paris , rue de Provence , no 59 . Microphone . 425339 ...
Pàgina 1095
... Dispositif pour tendeur pour rails de che- mins de fer . 425413. Brevet de quinze ans , 30 janvier 1911 ; Murauer ( R. ) , représenté par Ca- salonga , à Paris , rue des Halles , no 15. Mécanisme de distribution pour moteurs et autres ...
... Dispositif pour tendeur pour rails de che- mins de fer . 425413. Brevet de quinze ans , 30 janvier 1911 ; Murauer ( R. ) , représenté par Ca- salonga , à Paris , rue des Halles , no 15. Mécanisme de distribution pour moteurs et autres ...
Pàgina 1098
... Dispositif nouveau permettant , par l'applica à Paris , boulevard Voltaire , n ° 118 . tion d'un principe nouveau , la réalisation du velours sur n'importe quel métier de tissage armure . 425465. Brevet de quinze ans , 1 février 1911 ...
... Dispositif nouveau permettant , par l'applica à Paris , boulevard Voltaire , n ° 118 . tion d'un principe nouveau , la réalisation du velours sur n'importe quel métier de tissage armure . 425465. Brevet de quinze ans , 1 février 1911 ...
Pàgina 1099
... Dispositif de suspension du moteur sur 425481. Brevet de quinze ans , 10 janvier 1911 ; Delpech ( A. ) , représenté par Valteau , rue de Vincennes , n ° 85 , à Bordeaux ( Gironde ) . Brique à tenon spécia- lement appliquée au revêtement ...
... Dispositif de suspension du moteur sur 425481. Brevet de quinze ans , 10 janvier 1911 ; Delpech ( A. ) , représenté par Valteau , rue de Vincennes , n ° 85 , à Bordeaux ( Gironde ) . Brique à tenon spécia- lement appliquée au revêtement ...
Altres edicions - Mostra-ho tot
Bulletin des lois de la République franc̜aise, Volum 1,Edicions 1062-1101 France Visualització completa - 1887 |
Bulletin des lois de la République franc̜aise, Volum 2,Edicions 55-76 France Visualització completa - 1872 |
Frases i termes més freqüents
10 du Code 11 février 11 Novembre 12 campagnes Alsace-Lorraine ans de services août Appareil autorisant la création avril Bouches-du-Rhône boulevard Beaumarchais boulevard Bonne-Nouvelle boulevard de Magenta boulevard de Strasbourg boulevard Henri IV boulevard Saint-Denis boulevard Saint-Martin Brevet de quinze Bruxelles classe bureau de bienfaisance Code civil création d'un bureau Déclaration souscrite DÉCRET autorisant décret du Président demoiselle devant le juge Dispositif faculté de répudiation FALLIÈRES février janvier Journal officiel juge de paix juillet juin l'article 10 l'Exposition de Bruxelles mars Marseille Bouches-du-Rhône mère née Meurthe-et-Moselle ministre de l'intérieur ministre des finances ministre des travaux octobre paix du canton perdu la qualité père ayant perdu présent décret président du Conseil prévue par l'article profit du susnommé Publié au Journal quinze ans régiment d'infanterie coloniale représenté par Blétry représenté par Chassevent représentée par Bonnet-Thirion République française contresigné répudiation prévue Roubaix Nord septembre 1911 sieur vertu de l'article vue de renoncer