| 1769 - 614 pàgines
...concluions du Procureur général , défendit à tous Gentilshommes , de prendre la qualité de Meflire &de Chevalier , finon en vertu de bons & légitimes titres...font point Gentilshommes , de prendre la qualité d'Écuyers, ni detimbrer leurs armes , le tout à peine de quinze cens livres, d'amende. H ya quelques,... | |
| 1769 - 614 pàgines
...conclufions du Procureur général , défendit à tous Gentilshommes , de prendre la qualité de Médire &de Chevalier , finon en vertu de bons & légitimes titres ; & à ceux qui ne lont pomr Gentilshommes , de prendre la qualité d'Écuyers , ni de timbrer leurs armes , le rout à... | |
| 1769 - 624 pàgines
..., de prendre la qualité de Meflire cVrde Chevalier , finon en vertu de bons & légitimes titres j & à ceux qui ne font point Gentilshommes , de prendre la qualité d'Écuyers , ni de timbrer leurs armes , le tout à peine de quinze cens livres d'amende. 11 ya quelques... | |
| Edme de La Poix de Fréminville - 1771 - 816 pàgines
...Lettres-Patentes dûement vérifiées en la Cour , 8t à tous Gen„ tilshommes de prendre la qualité de Meffire & de Chevalier, „ finon en vertu de bons & légitimes titres , & à ceux qui ne „ font pas Gentilshommes, de prendre la qualité d?Ec uy er, ni de ,, timbrer leurs armes, le tout à peine... | |
| Pierre Jean J.G. Guyot - 1778 - 598 pàgines
...conclufions du procureur général , défendit à tous gentilshommes de prendre la qualité de meffire & de chevalier , finon en vertu de bons & légitimes...font point gentilshommes , de prendre la qualité d'Ecuyer , ni de timbrer leurs armes ; le tout à peine de quinze cens livres d'amende. Il ya quelques... | |
| 1786 - 836 pàgines
...vérifiées en la cour; à tous gentilshommes de prendre la qualité de meffires & de chevaliers , fmon en vertu de bons & légitimes titres ; & à ceux qui...font point gentilshommes , de prendre la qualité d'écuyers , ni de timbrer leurs armes , le tout à peine de quinze cens livres d'amende. Ces mefures... | |
| 1786 - 850 pàgines
...la cour ; à tous gentilshommes de prendre la qualité de nieffires & de chevaliers , fmon en verni de bons & légitimes titres ; & à ceux qui ne font point gentilshommes , de prendre la qualité d'écuyers , ni de timbrer leurs armes , le tout à peine de quinze cens livres d'amende. Ces mefures... | |
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