| 1823 - 600 pàgines
...estoient du temps du roy Clovis, premier roy chrestien, et encores meilleures et plus profitablement si elles se peuvent inventer, sous la protection susdite....IV. Au cas qu'il y ait empeschement, opposition, ou rebellion à ce que dessus, par qui et de quelle part qu'ils puissent estre, seront lesdits associez... | |
| Claude Barnard Petitot - 1823 - 508 pàgines
...estoient du temps du roy Clovis , premier roy chrestien , et encores meilleures et plus profitablement si elles se peuvent inventer, sous la protection susdite....IV. Au cas qu'il y ait empeschement, opposition, ou rebellion à ce que dessus, par qui et de quelle part qu'ils puissent estre, seront lesdits associez... | |
| Petitot (M., Claude-Bernard) - 1823 - 508 pàgines
...estoient du temps du roy Clovis, premier roy chrestien, etencores meilleures et plus profitablement si elles se peuvent inventer, sous la protection susdite....IV- Au cas qu'il y ait empeschement, opposition, ou rebellion à ce que dessus, par 'qui et de quelle part qu'ils puissent estre, seront Jesdits associez... | |
| Petitot (M., Claude-Bernard) - 1823 - 504 pàgines
...estoient du temps du roy Clovis, premier roy chrestïen, etencores meilleures et plus profitablement si elles se peuvent inventer, sous la protection susdite....IV. Au cas qu'il y ait empeschement, opposition, ou rebellion à ce que dessus, par qui et de quelle part qu'ils puissent estre, seront lesdits associez... | |
| Pierre-Victor Palma-Cayet - 1838 - 820 pàgines
...estoienl du lemps du roy Clovis , premier roy chreslien , el encores meilleures et plus profitablemenl si elles se peuvent inventer , sous la protection...opposition , ou rébellion à ce que dessus , par qui et de quelle part qu'ils puissent estre, seront lèsdits associez tenus et obligez d'employer tous... | |
| Pierre Sébastien Laurentie - 1841 - 600 pàgines
...estoient du temps du roy Clovis, premier roy chrestien, et encore meilleures et plus profitablement si elles se peuvent inventer, sous la protection susdite....IV. Au cas qu'il y ait empeschement , opposition ou rebellion à ce que dessus, par qui et de quelle part qu'ils puissent estre, seront lesdits associez... | |
| HENRI MARTIN - 1857 - 576 pàgines
...D'Aubigné, col. 821-830. — Cet acte, d'après L'Estoile, p. 72, parait être de juin 1576. tien , et encore meilleures et plus profitables, si elles...sous la protection susdite. « IV. Au cas qu'il y ait empêchement, opposition ou rébellion à ce que dessus, par gui et de quelle part qu'ils puissent... | |
| François Puaux - 1859 - 418 pàgines
...anciennes, telles qu'elles étaient du temps du roi Clovis, premier roi chrétien, et encore meilleurs et plus. profitables si elles se peuvent inventer sous la protection susdite. IV. Au cas qu'il y ait empêchement, opposition ou rébellion à ce que dessus, /mr qui et de quelle part qu'ils puissent... | |
| Ambroise Challe - 1864 - 486 pàgines
...prééminences, franchises et libertés anciennes, « telles qu'elles étoient du temps du roi Clovis, et encore « meilleures et plus profitables, si elles...se peuvent inventer, « sous la protection susdite. » L'esprit d'indépendance et de liberté était, comme on le voit, invoqué aussi bien que l'esprit... | |
| Pierre Sébastien Laurentie - 1867 - 598 pàgines
...du temps du roy Clovis, premier roy chrestien, et encore meilleures et plus profltablementsiellesse peuvent inventer, sous la protection susdite. » IV. Au cas qu'il y ait empeschement, opposition ou rebellion à ce que dessus, par qui et de quelle part qu'ils puissent estre, seront lesdits associez... | |
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