 | Société pour l'instruction élémentaire - 1880 - 398 pàgines
...demandera son admission dans une école devra présenter un bulletin de naissance. L'instituteur s'assurera qu'il a été vacciné, ou qu'il a eu la petite vérole,...d'infirmités de nature à nuire à la santé des autres élèves. Art. 3 — Le vœu des pères de famille sera toujours consulté et suivi en ce qui... | |
 | Société pour l'instruction élémentaire - 1881 - 488 pàgines
...maternelle est demandée doit présenter un bulletin de naissance et un certificat de médecin constatant qu'il a été vacciné ou qu'il a eu la petite vérole, et qu'il n'est pas atteint de maladies ou d'inflrmités de nature à nuire à la santé des autres enfants. Art. 3. — Les écoles maternelles... | |
 | 1834 - 408 pàgines
...signé d'un docteur en médecine ou en chirurgie et dûment légalisé , attestant que le candidat a été vacciné ou qu'il a eu la petite vérole, et qu'il ne porte aucune infirmité pouvant faire prononcer contre lui , l-'exemptlon du service militaire.... | |
 | Emile de Girardin - 1842 - 498 pàgines
...par la production de son acte de naissance, qu'il est né Français; par un certificat du médecin , qu'il a été vacciné ou qu'il a eu la petite vérole, et enfin qu'il n'a aucune infirmité qui le rendrait impropre au service de la marine. Les cas de myopie,... | |
 | Émile de Girardin - 1842 - 486 pàgines
...joindre aux demandes d'admission sont : l'acte de naissance du candidat ; un certificat constatant qu'il a été vacciné ou qu'il a eu la petite vérole, et un certificat de bonnes vie et mœurs. Elles peuvent être adressées directement par les parents ou... | |
 | 1846 - 602 pàgines
...dûment légalisé d'un docteur en médecine, attestant que l'aspirant est d'une bonne constitution, qu'il a été vacciné, ou qu'il a eu la petite vérole et qu'il n'a aucun vice de conformation ni infirmité qui le rende impropre au service forestier ; 3° Le diplôme... | |
 | 1846 - 654 pàgines
...dûment légalisé d'un docteur en médecine, attestant que l'aspirant est d'une bonne constitution, qu'il a été vacciné, ou qu'il a eu la petite vérole et qu'il n'a aucun vice de conformation ni infirmité qui le rende impropre au service forestier ; 3° Le diplôme... | |
 | 1847 - 524 pàgines
...Directeur; 2° Savoir lire et écrire ; 3° Produire son acte de naissance et un certificat constatant qu'il a été vacciné ou qu'il a eu la petite •vérole, et qu'il n'est atteint d'aucune maladie contagieuse ; 4° Prouver , par le résultat d'un examen, qu'il possède les... | |
 | Société pour l'instruction élémentaire - 1850 - 910 pàgines
...reçue que le candidat n'ait déposé les pièces suivantes : 2° Un certilicat du médecin , constatant qu'il a été vacciné ou qu'il a eu la petite vérole, et qu'il n'est atteint d'aucune infirmité ou d'aucun vice de constitution qui le rende impropre à l'enseignement... | |
 | 1851 - 1256 pàgines
...l'acte de naissance du pétitionnaire, un certificat de bonne conduite, une attestation constatant qu'il a été vacciné ou qu'il a eu la petite— vérole, et un» obligation souscrite sur papier timbré, par les parens, de payer, par trimestre et d'avance,... | |
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Tout enfant dont l'admission est demandée doit présenter à l'instituteur un bulletin de naissance et un certificat médical constatant qu'il a été vacciné ou qu'il a eu la petite vérole et qu'il n'est pas atteint de maladies ou d'infirmités de... 
