Bulletin des lois de la République franc̜aise, Part 1,Volum 12 -Part 2,Volum 12Imprimerie nationale, 1915 |
Des de l'interior del llibre
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Pàgina 35
... sera constitué de façon que la charge d'un essieu ne dépasse pas quatre mille kilogrammes ( 4,000 * ) pour les voitures et cinq mille kilogrammes ( 5,000 * ) pour les camions , et que le poids par centimètre de largeur de jante ne ...
... sera constitué de façon que la charge d'un essieu ne dépasse pas quatre mille kilogrammes ( 4,000 * ) pour les voitures et cinq mille kilogrammes ( 5,000 * ) pour les camions , et que le poids par centimètre de largeur de jante ne ...
Pàgina 36
... sera assuré par un procédé offrant toutes les garanties de salubrité voulues . Les voitures seront toujours entretenues en parfait état de propreté . Des bâches imperméables mettront les bagages et messageries à l'abri de la pluie ...
... sera assuré par un procédé offrant toutes les garanties de salubrité voulues . Les voitures seront toujours entretenues en parfait état de propreté . Des bâches imperméables mettront les bagages et messageries à l'abri de la pluie ...
Pàgina 38
... sera majoré de moitié . Les matières inflammables ou explosibles , les objets dangereux , ne seront pas admis dans les véhicules de la ligne . Il pourra être institué , pour les objets dépassant une valeur déterminée , des prix spéciaux ...
... sera majoré de moitié . Les matières inflammables ou explosibles , les objets dangereux , ne seront pas admis dans les véhicules de la ligne . Il pourra être institué , pour les objets dépassant une valeur déterminée , des prix spéciaux ...
Pàgina 45
... sera traitée en futaie par la mé- thode du jardinage et soumise à une révolution de cent quatre - vingts ans . 2. Pendant une première rotation de vingt ans ( 1914-1933 ) , les opérations consis- teront : à 43 ; 1 ° En coupes ...
... sera traitée en futaie par la mé- thode du jardinage et soumise à une révolution de cent quatre - vingts ans . 2. Pendant une première rotation de vingt ans ( 1914-1933 ) , les opérations consis- teront : à 43 ; 1 ° En coupes ...
Pàgina 77
... sera soumise à une révolution de cent cinquante ans . 2. Pendant deux rotations de dix ans ( 1914-1933 ) , la possibilité des coupes jardi- natoires à asseoir dans toute la série est fixée à quatre cent mètres cubes , déduction faite de ...
... sera soumise à une révolution de cent cinquante ans . 2. Pendant deux rotations de dix ans ( 1914-1933 ) , la possibilité des coupes jardi- natoires à asseoir dans toute la série est fixée à quatre cent mètres cubes , déduction faite de ...
Altres edicions - Mostra-ho tot
Bulletin des lois de la République franc̜aise, Volum 1,Edicions 1062-1101 France Visualització completa - 1887 |
Bulletin des lois de la République franc̜aise, Volum 2,Edicions 55-76 France Visualització completa - 1872 |
Frases i termes més freqüents
10 campagnes 12 juillet 9 campagnes adjudant chef administrations publiques ans 10 mois ans 9 mois ans de services approuvant la revision blessure en service Bulletin des lois capitaine cent centimes chambre de commerce chevalier du 29 crédit d'artillerie de campagne d'infanterie de ligne DECRET approuvant DÉCRET autorisant décret du Président DÉCRET ouvrant fonds provenant gare de Dreux GASTON THOMSON gendarme guerre à accepter Ibid Idem inséré au Bulletin Journal officiel l'article l'entrepreneur l'exécution du présent l'exercice l'ordre national Légion d'honneur légion de gendarmerie logis chef Madagascar maître électricien maréchal des logis Maroc médaille militaire ministre de l'intérieur ministre des travaux mois de services officier d'administration ouvrant au ministre pagnes POINCARÉ préfet premier maître présent décret prorogation des actes provenant de legs Publié au Journal rapport du ministre régiment d'artillerie régiment d'infanterie coloniale régiment de tirailleurs RENÉ RENOULT République française contresigné section seront service commandé Signé Tonkin travaux publics vices