Bulletin des lois de la République franc̜aise, Part 1,Volum 12 -Part 2,Volum 12Imprimerie nationale, 1915 |
Des de l'interior del llibre
Resultats 1 - 5 de 92.
Pàgina iii
... approuvant les nouveaux statuts de la caisse d'épargne de Pithiviers ( Loiret ) .... Ibid . Ibid . 6 . DECRET approuvant la prorogation des actes constitutifs de l'octroi de Manciel ( Gers ) ..... Ibid . 13 Idem . Idem . DÉCRET portant ...
... approuvant les nouveaux statuts de la caisse d'épargne de Pithiviers ( Loiret ) .... Ibid . Ibid . 6 . DECRET approuvant la prorogation des actes constitutifs de l'octroi de Manciel ( Gers ) ..... Ibid . 13 Idem . Idem . DÉCRET portant ...
Pàgina v
... approuvant la revision des actes constitutifs de l'octroi de Nantes ( Loire - luférieure ) ... DECRET autorisant le ministre de la guerre à accepter le legs de Me Doller .. NUMÉROS des Bulletins . PAGES . 133 51 Ibid . 52 134 356 à 359 ...
... approuvant la revision des actes constitutifs de l'octroi de Nantes ( Loire - luférieure ) ... DECRET autorisant le ministre de la guerre à accepter le legs de Me Doller .. NUMÉROS des Bulletins . PAGES . 133 51 Ibid . 52 134 356 à 359 ...
Pàgina viii
... approuvant la délibération du conseil muni- cipal de Toulouse ( Haute - Garonne ) relative à l'octroi de cette ... approuvant la revision du règlement de l'octroi de Saint - Dié ( Vosges ) ... Ibid . 265 Ibid . Ibid . Ibid . 267 Ibid ...
... approuvant la délibération du conseil muni- cipal de Toulouse ( Haute - Garonne ) relative à l'octroi de cette ... approuvant la revision du règlement de l'octroi de Saint - Dié ( Vosges ) ... Ibid . 265 Ibid . Ibid . Ibid . 267 Ibid ...
Pàgina ix
... approuvant la revision des tarif et règlement de l'octroi de Conches ( Eure ) . 134 279 Idem . Idem . DÉCRETS approuvant la revision du règlement des octrois de Bar le - Duc et Commercy ( Meuse ) . DÉCRET autorisant le ministre de la ...
... approuvant la revision des tarif et règlement de l'octroi de Conches ( Eure ) . 134 279 Idem . Idem . DÉCRETS approuvant la revision du règlement des octrois de Bar le - Duc et Commercy ( Meuse ) . DÉCRET autorisant le ministre de la ...
Pàgina x
... approuvant la substitution d'une societé ano- Dyme aux concessionnaires et rétrocessionnaires du réseau des chemins de fer d'intérêt local de l'Aube et de l'Yonne ... DECRET reportant le délai fixé pour les expropriations pour la ...
... approuvant la substitution d'une societé ano- Dyme aux concessionnaires et rétrocessionnaires du réseau des chemins de fer d'intérêt local de l'Aube et de l'Yonne ... DECRET reportant le délai fixé pour les expropriations pour la ...
Altres edicions - Mostra-ho tot
Bulletin des lois de la République franc̜aise, Volum 1,Edicions 1062-1101 France Visualització completa - 1887 |
Bulletin des lois de la République franc̜aise, Volum 2,Edicions 55-76 France Visualització completa - 1872 |
Frases i termes més freqüents
10 campagnes 12 juillet 9 campagnes adjudant chef administrations publiques ans 10 mois ans 9 mois ans de services approuvant la revision blessure en service Bulletin des lois capitaine cent centimes chambre de commerce chevalier du 29 crédit d'artillerie de campagne d'infanterie de ligne DECRET approuvant DÉCRET autorisant décret du Président DÉCRET ouvrant fonds provenant gare de Dreux GASTON THOMSON gendarme guerre à accepter Ibid Idem inséré au Bulletin Journal officiel l'article l'entrepreneur l'exécution du présent l'exercice l'ordre national Légion d'honneur légion de gendarmerie logis chef Madagascar maître électricien maréchal des logis Maroc médaille militaire ministre de l'intérieur ministre des travaux mois de services officier d'administration ouvrant au ministre pagnes POINCARÉ préfet premier maître présent décret prorogation des actes provenant de legs Publié au Journal rapport du ministre régiment d'artillerie régiment d'infanterie coloniale régiment de tirailleurs RENÉ RENOULT République française contresigné section seront service commandé Signé Tonkin travaux publics vices