Bulletin des lois de la République française, Volum 32,Edicions 909-928Imprimerie nationale, 1847 |
Des de l'interior del llibre
Resultats 1 - 3 de 40.
Pàgina 157
... ares . Pour la deuxième décennie . Produits principaux , à quatre cent vingt - quatre stères ; Produits intermédiaires , à six hectares cinquante - sept ares . Pour la troisième décennie . Produits principaux , à quatre cent douze ...
... ares . Pour la deuxième décennie . Produits principaux , à quatre cent vingt - quatre stères ; Produits intermédiaires , à six hectares cinquante - sept ares . Pour la troisième décennie . Produits principaux , à quatre cent douze ...
Pàgina 400
... ares , seront vendues . La deuxième série , d'une étendue d'environ deux cent soixante et treize hectares cinquante et un ares , comprenant les cantons de Plagnole , Labete , l'Aubagne - de - la - Courbe , Souleille et Oubac - de ...
... ares , seront vendues . La deuxième série , d'une étendue d'environ deux cent soixante et treize hectares cinquante et un ares , comprenant les cantons de Plagnole , Labete , l'Aubagne - de - la - Courbe , Souleille et Oubac - de ...
Pàgina 406
... ares à trois hectares quarante et un ares . 4 ° Il sera exploité chaque année , à partir de l'exercice 1847 , une coupe de quatre cents arbres , à prendre parmi les sujets morts ou dépérissants , dans la forêt de pins maritimes ...
... ares à trois hectares quarante et un ares . 4 ° Il sera exploité chaque année , à partir de l'exercice 1847 , une coupe de quatre cents arbres , à prendre parmi les sujets morts ou dépérissants , dans la forêt de pins maritimes ...
Continguts
Lois | 1 |
Bœufs taureaux vaches et génisses les cent kilogrammes 2º 50º | 4 |
Août | 8 |
No s’hi han mostrat 64 seccions
Altres edicions - Mostra-ho tot
Frases i termes més freqüents
11 avril 12 ans d'activité 1º Le sieur actionnaires actions agents forestiers Aisne août approuvés ares arrondissement articles autorisée Aveyron AVONS ORDONNÉ avril Idem Ayant 12 ans Bas-Rhin bois communaux Brest Bulletin des lois Calvados cantons Capitaine cent commune conseil d'administration conseil général construire contre-signée Côte-d'Or d'état au département déc décès délibérations demeurant devenait préjudiciable directeur donation Doubs fabrique fév Finistère fixation Forêt communale forêt domaniale grade Haute-Marne Haute-Saône hectares Hérault Indre-et-Loire Isère janv juill juillet l'article l'assurance l'octroi l'ordonnance royale ladite legs LOUIS-PHILIPPE Maine-et-Loire mars Idem mètres Meurthe militaire ministre des finances ministre secrétaire d'état Morbihan Moselle moulin du sieur Neuilly NOMS ET PRÉNOMS ORDONNÉ et ORDONNONS palais de Neuilly Pas-de-Calais pension de retraite préjudiciable au sol présente ordonnance propriétaire QUOTITÉ régime forestier Saint-Cloud section Seine-et-Marne sept Septembre 1847 Sergent seront Signé LOUIS-PHILIPPE sociétaire sol forestier somme statuts stères tion trésor public veuve Vosges Yonne