Bulletin des lois de la République française, Volum 32,Edicions 909-928Imprimerie nationale, 1847 |
Des de l'interior del llibre
Resultats 1 - 3 de 85.
Pàgina 5
... activité applicables à cette fixation . des titulaires . actuelle . de leur pension . 2869 , 10 et 11 . Colmar Gendarme à la 5 juin dans ce grade . ) ( a ) ( Haut - Rhin ) . d'Or . compagnie de laCôte- 1847 . Idem . Idem . 325 Idem ...
... activité applicables à cette fixation . des titulaires . actuelle . de leur pension . 2869 , 10 et 11 . Colmar Gendarme à la 5 juin dans ce grade . ) ( a ) ( Haut - Rhin ) . d'Or . compagnie de laCôte- 1847 . Idem . Idem . 325 Idem ...
Pàgina 55
... activité , bri - 16 juin gadier à la compa- 1847 . gnie de gendarmerie du Calvados , 249 Idem . Villefranche ( Aveyron ) . En activité . 16 mai 1847 . Idem . Idem . 255 Idem . Château - du - Loir Idem . 25 mai ( a ) ( Sarthe ) . 1847 ...
... activité , bri - 16 juin gadier à la compa- 1847 . gnie de gendarmerie du Calvados , 249 Idem . Villefranche ( Aveyron ) . En activité . 16 mai 1847 . Idem . Idem . 255 Idem . Château - du - Loir Idem . 25 mai ( a ) ( Sarthe ) . 1847 ...
Pàgina 263
... activité dans 1,920f ( a ) 9 , 10 et 11 . En activité . ce grade . ) Idem . Idem . Adjudant d'administration . Sous - chef ouvrier 950 ( a ) 9 et 10 . 1,200 d'état . ( Ayant 12 ans ( a ) d'activité dans ce grade . ) Idem . dem . Portier ...
... activité dans 1,920f ( a ) 9 , 10 et 11 . En activité . ce grade . ) Idem . Idem . Adjudant d'administration . Sous - chef ouvrier 950 ( a ) 9 et 10 . 1,200 d'état . ( Ayant 12 ans ( a ) d'activité dans ce grade . ) Idem . dem . Portier ...
Continguts
Lois | 1 |
Bœufs taureaux vaches et génisses les cent kilogrammes 2º 50º | 4 |
Août | 8 |
No s’hi han mostrat 64 seccions
Altres edicions - Mostra-ho tot
Frases i termes més freqüents
11 avril 12 ans d'activité 1º Le sieur actionnaires actions agents forestiers Aisne août approuvés ares arrondissement articles autorisée Aveyron AVONS ORDONNÉ avril Idem Ayant 12 ans Bas-Rhin bois communaux Brest Bulletin des lois Calvados cantons Capitaine cent commune conseil d'administration conseil général construire contre-signée Côte-d'Or d'état au département déc décès délibérations demeurant devenait préjudiciable directeur donation Doubs fabrique fév Finistère fixation Forêt communale forêt domaniale grade Haute-Marne Haute-Saône hectares Hérault Indre-et-Loire Isère janv juill juillet l'article l'assurance l'octroi l'ordonnance royale ladite legs LOUIS-PHILIPPE Maine-et-Loire mars Idem mètres Meurthe militaire ministre des finances ministre secrétaire d'état Morbihan Moselle moulin du sieur Neuilly NOMS ET PRÉNOMS ORDONNÉ et ORDONNONS palais de Neuilly Pas-de-Calais pension de retraite préjudiciable au sol présente ordonnance propriétaire QUOTITÉ régime forestier Saint-Cloud section Seine-et-Marne sept Septembre 1847 Sergent seront Signé LOUIS-PHILIPPE sociétaire sol forestier somme statuts stères tion trésor public veuve Vosges Yonne