Bulletin des lois de la République française, Volum 32,Edicions 909-928Imprimerie nationale, 1847 |
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Resultats 1 - 3 de 92.
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France. DATES des ordonnances . TITRES DES ORDONNANCES , ETC. NUMÉROS des PAGES . Bulle- tins . 2 Juillet 1847 . Idem . Idem . Idem . ⭑ 3 . ORDONNANCE portant que l'église de la com- mune d'Évrange est érigée en chapelle vica- riale ...
France. DATES des ordonnances . TITRES DES ORDONNANCES , ETC. NUMÉROS des PAGES . Bulle- tins . 2 Juillet 1847 . Idem . Idem . Idem . ⭑ 3 . ORDONNANCE portant que l'église de la com- mune d'Évrange est érigée en chapelle vica- riale ...
Pàgina 68
... NUMÉROS DES ARTICLES. NUMÉROS DES ARTICLES . NOMS des communes et Noms des cantons Étendue des établisse- ments où publics à exploiter coupes à exploiter désigna- Nombre d'arbres Quantité de stères sans CONDITIONS sous lesquelles les en ...
... NUMÉROS DES ARTICLES. NUMÉROS DES ARTICLES . NOMS des communes et Noms des cantons Étendue des établisse- ments où publics à exploiter coupes à exploiter désigna- Nombre d'arbres Quantité de stères sans CONDITIONS sous lesquelles les en ...
Pàgina 135
France. NUMÉROS DES ARTICLES . NOMS des communes et établisse- ments publics propriétaires de bois . et nature des coupes Étendue des Noms des cantons où à exploiter par les coupes seront assises . SITUATION extraordinaires . Nombre d ...
France. NUMÉROS DES ARTICLES . NOMS des communes et établisse- ments publics propriétaires de bois . et nature des coupes Étendue des Noms des cantons où à exploiter par les coupes seront assises . SITUATION extraordinaires . Nombre d ...
Continguts
Lois | 1 |
Bœufs taureaux vaches et génisses les cent kilogrammes 2º 50º | 4 |
Août | 8 |
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Frases i termes més freqüents
11 avril 12 ans d'activité 1º Le sieur actionnaires actions agents forestiers Aisne août approuvés ares arrondissement articles autorisée Aveyron AVONS ORDONNÉ avril Idem Ayant 12 ans Bas-Rhin bois communaux Brest Bulletin des lois Calvados cantons Capitaine cent commune conseil d'administration conseil général construire contre-signée Côte-d'Or d'état au département déc décès délibérations demeurant devenait préjudiciable directeur donation Doubs fabrique fév Finistère fixation Forêt communale forêt domaniale grade Haute-Marne Haute-Saône hectares Hérault Indre-et-Loire Isère janv juill juillet l'article l'assurance l'octroi l'ordonnance royale ladite legs LOUIS-PHILIPPE Maine-et-Loire mars Idem mètres Meurthe militaire ministre des finances ministre secrétaire d'état Morbihan Moselle moulin du sieur Neuilly NOMS ET PRÉNOMS ORDONNÉ et ORDONNONS palais de Neuilly Pas-de-Calais pension de retraite préjudiciable au sol présente ordonnance propriétaire QUOTITÉ régime forestier Saint-Cloud section Seine-et-Marne sept Septembre 1847 Sergent seront Signé LOUIS-PHILIPPE sociétaire sol forestier somme statuts stères tion trésor public veuve Vosges Yonne